M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER LE DROIT DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, DE COLLECTIVITES LOCALES, PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES. PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES, LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LA POLLUTION.
Domaines
- pêche — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
TREBES (11800)#
Identifiants
Identifiant
111P0111001403
Copié !
Historique
0111001403
Copié !
RNA
W111004332
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111004332
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.