M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de peche dans l'etang domanial
Domaines
- pêche — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
TROYES (10000)#
Identifiants
Identifiant
103P0103006403
Copié !
Historique
0103006403
Copié !
RNA
W103008286
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : W103008286
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.