M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir soit de l'etat soit du departement soit des communes soit d'associations ou de particuliers l'affermage de lots de peche surle territoire de la vallee de l'ardusson concourir a la lutte
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY (10100)#
Identifiants
Identifiant
102S0102000882
Copié !
Historique
0102000882
Copié !
RNA
W102000978
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : W102000978
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.