M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre en commun entre les societaires le droit de chasse leur appartenant sur toutes les proprietes qu'ils possedent et dont ilsont la jouissance sur la commune de champfleury et les communes voisines
Domaines
- chasse — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
CHAMPFLEURY (10700)#
Identifiants
Identifiant
102S0102000655
Copié !
Historique
0102000655
Copié !
RNA
W102004262
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : W102004262
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.