M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Interdiction de chasse aux chasseurs etrangers de la commune et repression du braconnage
Domaines
- chasse — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
SOLIGNY-LES-ETANGS (10400)#
Identifiants
Identifiant
102S0102000448
Copié !
Historique
0102000448
Copié !
RNA
W102004519
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.