Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Etudier pour reglement avec le sivom ou les administrations publi ques tous problemes ou differends juridiques et fiscaux notamment concernant les membres de l'association pour leurs gites exclusive
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 093S0093000846
L'identifiant historique de l'association : 0093000846
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W093001291
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 093S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W093001291
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun