Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Exercice en commun du droit de chasse sur les terres et bois sis sur le territoire de la commune de sailly, apporter par les sociEtaires
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 083S0083001386
L'identifiant historique de l'association : 0083001386
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W083001061
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 083S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W083001061
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun