M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer des droits de pÊche sur les domaines publics de l'etat et des collectivites locales ou des riverains.
Domaines
- pêche — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
MATTON-ET-CLEMENCY (08110)#
Identifiants
Identifiant
083S0083000917
Copié !
Historique
0083000917
Copié !
RNA
W083001037
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 083S
Observation : W083001037
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.