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ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le respect du droit francais, du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci, assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

SAINT-PRIX (07270)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 073S0073000544

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0073000544

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W073002462

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 073S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W073002462

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun