M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Création d'un réseau privé d'assainissement concernant le raccordement des propriérés Simonpietri, Capretti et Capuano depuis le collecteur public existant sur le chemin du Destey à la Vernéa de Contes
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
CONTES (06390)#
Identifiants
Identifiant
062P0062027618
Copié !
Historique
0062027618
Copié !
RNA
W062016666
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : W062016666
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.