M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller a ce que l'eau distribuée aux consommateurs soit conforme aux normes exigées par l'article 20 du code de la Santé Publique. Tout mettre en oeuvre pour que BEUIL berceau du haut cians se dote d'un système d'alimentation et de desserte neuf etrationnel (captage des source du MOUNIER> et du GIARONS). Tout mettre en oeuvre pour que BEUIL utilise et valorise toutes ses ressources en eau
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
BEUIL (06470)#
Identifiants
Identifiant
062P0062024120
Copié !
Historique
0062024120
Copié !
RNA
W062000010
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.