M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OPTIMISER LE FONCTIONNEMENT DU GROUPE MUSICAL DU MEME NOM EN LIANT SES MEMBRES AUTOUR DE PROJETS DEFINIS EN COMMUN SIGNANT DE CE NOM COMMUN LES MORCEAUX DE MUSIQUE QUE LES MUSICIENS ECRIVENT COMPOSENT JOUENT PUBLIENT DIFFUSENT ET VENDENT LE CAS ECHEANT PROTEGEANT COLLECTIVEMENT DE CE FAIT LEURS PRODUCTIONS EN PARTICULIER AUPRES DE LA SACEM INVERSEMENT EN PAYANT D'EVENTUELS DROITS D'AUTEUR UTILISANT LES DROITS D'AUTEUR PERCUS LES REMUNERATIONS LES SUBVENTIONS ET LES COTISATIONS POUR FINANCER LEUR
@
Commune & Contact
Commune
PEYMEINADE (06530)#
Identifiants
Identifiant
061S0061023835
Copié !
Historique
0061023835
Copié !
RNA
W061006293
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061006293
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.