M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CREER UNE ENTITE CIVILE PERMETTANT L'UNION DES POTENTIELS DE SES MEMBRES SITOYENS (SUR SITE) ACTIFS ET ORGANISER LA GESTION DES ESPACES COMMUNS
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
061S0061020247
Copié !
Historique
0061020247
Copié !
RNA
W061005492
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061005492
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.