M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION DES JARDINS FAMILIAUX MIS A LA DISPOSITION DE L ASSOCIATION PAR LA COMMUNE DE VALBONNE AU PROFIT DES JARDINIERS AFIN QU ILS EN JOUISSENT POUR LEURS LOISIRS ET LES UTILISENT POUR LES BESOINS DE LEUR FAMILLE A LEXCLUSION DE TOUT USAGE COMMERCIAL
Domaines
- activités politiques — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
VALBONNE (06560)#
Identifiants
Identifiant
061S0061020181
Copié !
Historique
0061020181
Copié !
RNA
W061007891
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061007891
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.