M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Representer les interets prives et ou professionnels des riverains du che des terriers sur les plans adinistratifs financiers fiscaux et judiciaires en particuliers defense de leur droit foncier
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
061S0061018969
Copié !
Historique
0061018969
Copié !
RNA
W061016254
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061016254
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.