M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Protection de l'environnement des sites et des paysages de la commune de carros
@
Commune & Contact
Commune
CARROS (06510)#
Identifiants
Identifiant
061S0061017515
Copié !
Historique
0061017515
Copié !
RNA
W061006383
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061006383
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.