COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DES ALPES MARITIMES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Rechercher l'amelioration des conditions materielles morales d'existence des familles de fonctionnaires et d'employes des collectivites locales et de lerus etablissements

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

- Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

ANTIBES (06160)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

06/05/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
27/04/2015 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 061S0061003466

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0061003466

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W061006576

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 061S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W061006576

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun