M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de riverains ...
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE (06780)#
Identifiants
Identifiant
061S0061001264
Copié !
Historique
0061001264
Copié !
RNA
W061004692
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061004692
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.