M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun du droit de chasse, repression du braconnage, empecher expressement l'acces des chasseurs etrangers non regulierement autoris's sur le territoire du syndicat.
@
Commune & Contact
Commune
ROQUEFORT-LES-PINS (06330)#
Identifiants
Identifiant
061S0061000940
Copié !
Historique
0061000940
Copié !
RNA
W061016597
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.