M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION DES PATURAGES COMMUNAUX DE CHATEAUROUX.
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAUROUX-LES-ALPES (05380)#
Identifiants
Identifiant
052P3777
Copié !
Historique
3777
Copié !
RNA
W052008134
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Observation : W052008134
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.