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LA RURA

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Entretien du canal du Peyratier et de la prise d'eau du torrent de la Fossa, de la Durande, des sources des Touches pour l'arrosage des parcelles agricoles et du lotissement de la RURA

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

BRIANCON (05100)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 051S87-035

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 87-035

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W051001404

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W051001404

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun