M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Entretien du canal du Peyratier et de la prise d'eau du torrent de la Fossa, de la Durande, des sources des Touches pour l'arrosage des parcelles agricoles et du lotissement de la RURA
@
Commune & Contact
Commune
BRIANCON (05100)#
Identifiants
Identifiant
051S87-035
Copié !
Historique
87-035
Copié !
RNA
W051001404
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Observation : W051001404
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.