ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT CHAFFREY

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINT CHAFFREY (05330)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 051S78-020

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 78-020

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W051001745

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W051001745

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun