Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
La défense collective et individuelle de ses membres en ce qui concerne leur bien ou avoir sis sur le territoire du hameau de Bramousse
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 051S59-172
L'identifiant historique de l'association : 59-172
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W051005144
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 051S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W051005144
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun