M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
De détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'Etat et des collectivités locales ou de riverains ; de participer activement à la protection du patrimoine piscicole.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT CHAFFREY (05330)#
Identifiants
Identifiant
051S41-138
Copié !
Historique
41-138
Copié !
RNA
W051005151
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 051S
Observation : W051005151
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.