ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE GUISANE ROMANCHE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

De détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'Etat et des collectivités locales ou de riverains ; de participer activement à la protection du patrimoine piscicole.

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Commune & Contact

Commune

SAINT CHAFFREY (05330)

Associations de SAINT CHAFFREY

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Identifiants

Identifiant
051S41-138
Copié !
Historique
41-138
Copié !
RNA
W051005151
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 051S

Observation : W051005151

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.