M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
AGIR CONTRE LE DEVELOPPEMENT DES ZONES COMMERCIALES EN ZONE RURALE POUR LE MAINTIEN DE LA COUPURE VERTE ENTRE LES ZONES URBANISEES DE VOLX ET MANOSQUE POUR UNE GESTION DES RISQUES NATURELS LA SAUVEGARDE DES TERRES AGRICOLES PROTECTION DE L'ENVIRONNEM
@
Commune & Contact
Commune
MANOSQUE (04100)#
Identifiants
Identifiant
044S0044002213
Copié !
Historique
0044002213
Copié !
RNA
W044007026
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.