M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GENERALE DE L AMELIORATION DES CONDITIONS D EXERCICE DE LA CHASSEEXPLOITATION DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L ASSOCIATION DE-TIENT LE DROIT DE CHASSE ET NOTAMMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN (04160)#
Identifiants
Identifiant
044S0044002176
Copié !
Historique
0044002176
Copié !
RNA
W044001930
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 044S
Observation : W044001930
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.