M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementer et favoriser la chasse sur le territoire de septmonts et d'une facon generale de mener toute action relative d'une fa-
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SEPTMONTS (02200)#
Identifiants
Identifiant
024S0024005004
Copié !
Historique
0024005004
Copié !
RNA
W024001418
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 024S
Observation : W024001418
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.