M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Passer et renouveller les baux de chasse. exercice du droit de
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SERMOISE (02220)#
Identifiants
Identifiant
024S0024004954
Copié !
Historique
0024004954
Copié !
RNA
W024005398
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 024S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.