M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et
Domaines
- pêche — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
MOY-DE-L'AISNE (02610)#
Identifiants
Identifiant
023S0023002119
Copié !
Historique
0023002119
Copié !
RNA
W023001467
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : W023001467
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.