M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Amenager et repartir des terrains pour mettre a la disposition deschefs de famille, comme tels, en dehors de toute autre considera-
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
GAUCHY (02430)#
Identifiants
Identifiant
023S0023001211
Copié !
Historique
0023001211
Copié !
RNA
W023005769
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.