M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse sur les usages (bois communaux) ; re-
Domaines
- chasse — AISNE
@
Commune & Contact
Commune
FOSSOY (02650)#
Identifiants
Identifiant
021S0021001269
Copié !
Historique
0021001269
Copié !
RNA
W021001771
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 021S
Observation : W021001771
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.