M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Permettre aux elus, conseiller general, maires et adjoints d'etudier en commun les problemes municipaux et cantonaux.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — AIN
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE-SUR-VALSERINE (01200)#
Identifiants
Identifiant
014S0014018912
Copié !
Historique
0014018912
Copié !
RNA
W014005464
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.