M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
MARTIGNAT (01870)#
Identifiants
Identifiant
014S0014017509
Copié !
Historique
0014017509
Copié !
RNA
W014004924
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014004924
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.