M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obtenir des communes et des particuliers le droit de chasse sur leur territoire, lacs, cours d'eau au profit de ses societaires enechange d'assurer la conservation et le repeuplement du gibier, le
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
OYONNAX (01100)#
Identifiants
Identifiant
014S0014012609
Copié !
Historique
0014012609
Copié !
RNA
W014001121
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014001121
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.