M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Pratique de la chasse ; repression du braconnage et repeuplement du gibier.
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
PREVESSIN-MOENS (01280)#
Identifiants
Identifiant
013S0013000067
Copié !
Historique
0013000067
Copié !
RNA
W013005187
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 013S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.