Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
protection des intérêts des propriétaires foncies du lieudit 'Les Malettes' sur la commune de Beynost.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 012P0012013171
L'identifiant historique de l'association : 0012013171
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W012009268
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W012009268
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun