M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
mettre en oeuvre tous les moyens légaux afin de stopper les sources de nuisances directes et indirectes occasionnées par toute activité de concassage et / ou de criblage.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AIN
@
Commune & Contact
Commune
MOGNENEINS (01140)#
Identifiants
Identifiant
012P0012012722
Copié !
Historique
0012012722
Copié !
RNA
W012008861
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : W012008861
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.