logo assoce

ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES DE LA COMMUNE DE DOUVRES 'A.P.F.A.F. DOUVRES'

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

PROTECTION ET SAUVEGARDE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES FONCIERS Y COMPRIS LES PROPRIETAIRES DE TERRES AGRICOLES ET FORESTIERES AINSI QUE LA DEFENSE ET LA PRESERVATION DU PATRIMOINE NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LE CLASSEMENT OU LE DECLASSEMENT DE TOUS BIENS FONCIERS DES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE DOUVRES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

DOUVRES (01500)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 011S0011004487

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0011004487

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W011005718

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 011S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W011005718

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun