M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir des lots de peche sur le domaine de l'etat, du departementdes communes, ou de riverains, groupes ou non en associations syndicales. lutte contre le braconnage, la pollution et la des-
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TENAY (01970)#
Identifiants
Identifiant
011S0011000233
Copié !
Historique
0011000233
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.