Les associations de : SAONE-ET-LOIRE - organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

• Commune de Chalon-sur-Saône (71076)

  • ASSOCIATION POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA RESTAURATION UNIVERSITAIRE A CHALON-SUR-SAONE
    Création 1993-09-16 Dissolution 2015-12-10
    pourvoir au fonctionnement de la restauration universitaire sur le site de l'i.u.t. de chalon-sur-saone.
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  • CAPA DE SAONE ET LOIRE
    Création 2007-08-02
    favoriser la promotion de l'enseignement de la capacite en droit et de la preparation aux concours administratifs des trois fonctions publiques, aupres du public, des acteurs de la vie economique et sociale et des priofessionnels du droit de la saoneet loire maintenir les liens amicaux entre anciens, rencontrer les nouvelles promotions, mettre notre experience a leur service organiser des conferences-debats avec des professionnelsdu droit ou des elus ainsi que des visites des institutions fra
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION SPORTIVE UNIVERSITAIRE DE BOURGOGNE-SECTION CHALON
    Création 2018-11-30
    vise principalement à favoriser et organiser la participation des étudiants du site universitaire de Chalon aux compétitions de la FFSU (fédération Française du Sport Universitaire) ; propose également une offre d'activités en complément de celle du S.U.A.P.S. (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives)
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Creusot (71153)

  • ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DU CREUSOT
    Création 1976-04-06 Dissolution 2011-12-13
    promouvoir et developper l'enseignement technique et scientifique superieur, en liaison avec les associations scientifiques locales et nationales
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• Commune de Paray-le-Monial (71342)

  • OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
    Création 2011-08-29
    l'organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. Conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, " l'organisme de gestion possède la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale des établissements ci-dessus; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique. il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif. il est l'employeur des personnels de droit privé '' L'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal. l'OGEC peut passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet. l'OGEC peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance.
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