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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Frausseilles < 1 km
- Adresse
- 15 place Saint-Pierre, 15 Place Saint-Pierre, 81170 Frausseilles
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h
Jeu.9h -> 12h
Intercommunalité PROTECTION ANIMAUX
Espace conseil France Rénov'
Conseil et aides pour rénover un local et réduire sa consommation d'énergie.
- Bureau
- Albi 27 km
- Adresse
- ADIL du Tarn, Espace France Rénov, 3 boulevard Lacombe, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
Permanence téléphonique et accueil du public sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Les espaces conseil France Rénov apporte un premier niveau de réponse neutre, gratuit et personnalisé à toutes les questions concernant la rénovation énergétique.
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Cordais et du Causse (4C) 5,8 km
- Adresse
- 33 promenade de l'Autan, 81170 Les Cabannes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Vaour 5,4 km
- Adresse
- 5 rue du Dolmen, 81140 Vaour
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h30
prise de rendez-vous conseillée, sur place ou par téléphone
- Autres
-
Le plus proche de Frausseilles, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Cabannes - Escale de la 4C, Les Cabannes 5,7 km
- France services - Gaillac, Gaillac 18 km
- France services - Carmaux, Carmaux 23 km
- France services - Cagnac-les-Mines, Cagnac-les-Mines 23 km
Voir les 9 autres ->
- France services - Lisle-sur-Tarn, Lisle-sur-Tarn 24 km
- France services - Cadalen, Cadalen 25 km
- France services - Mirandol-Bourgnounac, Mirandol-Bourgnounac 26 km
- France services - Albi, Albi 27 km
- France services - Albi (itinérant), Albi 27 km
- France services - Saint-Juéry, Saint-Juéry 30 km
- France services - Réalmont, Réalmont 41 km
- France services - Valence-d'Albigeois, Valence-d'Albigeois 42 km
- France services - Alban, Alban 51 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département PROTECTION ANIMAUX
Laboratoire départemental d'analyses
Analyses d'eau, d'hygiène alimentaire et vétérinaires.
- Bureau
- Tarn 29 km
- Adresse
- Public Labos, 32 rue Gustave-Eiffel, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le laboratoire départemental d’analyses assure des missions de service public en matière de sécurité alimentaire et de santé animale. Il propose des services à la demande, pour les professionnels de l’alimentaire (artisans des métiers de bouche, petits producteurs ou industriels, restaurateurs, restaurations collectives, petites et moyennes surfaces), et en matière de santé animale des prestations pour les éleveurs, les vétérinaires, les chasseurs, ainsi que pour les particuliers.
Département PROTECTION ANIMAUX
Direction départementale des territoires (DDT)
Urbanisme, environnement, eau et forêt : autorisations et avis de l'État.
- Bureau
- Tarn 27 km
- Adresse
- Cité administrative, 19 rue de Ciron, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Mar.9h -> 11h30 (ou sur rendez-vous.)
Jeu. -> Ven.9h -> 11h30 (ou sur rendez-vous.)
+ Présentation de l'annuaire
La Direction départementale des territoires (DDT) coordonne et met en œuvre les politiques publiques dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'agriculture, du logement et des infrastructures.
Ses missions incluent l'élaboration des documents d'urbanisme, la protection de la biodiversité, la gestion des ressources en eau, la prévention des risques naturels, le développement agricole et forestier, le soutien à l'agriculture durable, la planification et la réalisation des routes et voies ferrées et la promotion des mobilités durables.
La DDT est un service déconcentré de l'État, placé sous l'autorité du préfet de département.
Département PROTECTION ANIMAUX
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal), unité départementale
Environnement, installations classées et nature : autorisations et contrôles.
- Bureau
- Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dréal) Occitanie - Unité interdépartementale Tarn et Aveyron (Albi) 27 km
- Adresse
- Cité administrative, 19 rue de Ciron, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
La DREAL est chargée d'élaborer et de mettre en œuvre les politiques de l'Etat en matière d'environnement, de développement et d'aménagement durables, notamment dans les domaines de la prévention et de l'adaptation aux changements climatiques, de la préservation et de la gestion des ressources, du patrimoine naturel, des sites et des paysages, de la biodiversité, de la construction, de l'urbanisme, de l'aménagement durable des territoires, des déplacements, des infrastructures et des services de transport, du contrôle des transports terrestres, de la circulation et de la sécurité routières, du contrôle et de la sécurité des activités industrielles, de l'énergie et de sa maîtrise, de la qualité de l'air, de la prévention des pollutions, du bruit, des risques naturels et technologiques et des risques liés à l'environnement, de la gestion des déchets, de la gestion de l'eau, de la gestion et de la protection du littoral et des milieux marins, du soutien au développement des écotechnologies, de la connaissance et de l'évaluation environnementales.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Tarn (Castres) 59 km
- Adresse
- Greffe des associations, Sous-préfecture de Castres, 16 boulevard Georges-Clemenceau, 81100 Castres
- Horaires
-
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Tarn 27 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 69 avenue du Maréchal-Foch, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Tarn 27 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), DSDEN du Tarn, 69 avenue Maréchal Joffre, 81000 Albi
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Comité départemental olympique et sportif du Tarn 26 km
- Adresse
- 148 avenue Dembourg, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Tarn 27 km
- Adresse
- Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, 18, avenue Maréchal-Joffre, Cité administrative, 81013 Albi Cedex 9
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h15 -> 11h15, 14h -> 16h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Tarn 27 km
- Adresse
- Hôtel du département, 35 Lices Georges-Pompidou, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Maison du département
L'antenne locale du département : informations, aides et relais près de chez vous.
- Bureau
- Tarn - Gaillac 18 km
- Adresse
- 12 rue Hippolyte Rigal, 81600 Gaillac
- Horaires
-
Lun.14h -> 17h
Mar. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Frausseilles, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison du département - Tarn - Carmaux, Carmaux 24 km
- Maison du département - Tarn - Albi 1 et 3, Albi 27 km
- Maison du département - Tarn - Albi 2, Albi 27 km
- Maison du département - Tarn - Graulhet, Graulhet 35 km
Voir les 5 autres ->
- Maison du département - Tarn - Lavaur, Lavaur 41 km
- Maison du département - Tarn - Puylaurens, Puylaurens 56 km
- Maison du département - Tarn - Castres 1 et 2, Castres 60 km
- Maison du département - Tarn - Brassac, Brassac 70 km
- Maison du département - Tarn - Mazamet, Mazamet 75 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons du département sont des antennes locales du conseil départemental.
Leurs missions sont d’accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le département : aides sociales, transports, culture, formation.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Albi 28 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 209 rue du Roc, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
Mer.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
Ven.8h30 -> 12h
Réception physique uniquement sur rendez-vous à compter du 1er janvier 2025.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région PROTECTION ANIMAUX
Office français de la biodiversité
Biodiversité : connaissance, police de l'environnement, partenariats.
- Bureau
- Direction régionale Occitanie 64 km
- Adresse
- 97 rue Saint-Roch, 31400 Toulouse
+ Présentation de l'annuaire
L’OFB intervient dans cinq grands domaines :
- la police de l’environnement,
- l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques,
- la gestion d’espaces naturels,
- la production de connaissances scientifiques,
- la sensibilisation de tous les publics à la préservation du vivant.
Créé par la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, l’OFB est issu de la fusion de l’Agence française pour la biodiversité et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Placé sous la tutelle des ministères chargés de l’Écologie et de l’Agriculture, il intervient dans tous les milieux : terrestres, aquatiques et marins.
Région PROTECTION ANIMAUX
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Transition écologique : aides et conseil pour vos projets environnementaux.
- Bureau
- Direction régionale Occitanie - Siège de Toulouse 64 km
- Adresse
- 97 rue Saint-Roch, 31000 Toulouse
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
L'ADEME participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Occitanie 63 km
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal-Juin, 31400 Toulouse
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Occitanie - Albi 27 km
- Adresse
- 39 lices Georges Pompidou, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Frausseilles, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Occitanie - Montauban, Montauban 41 km
- Maison de la région - Occitanie - Cahors, Cahors 54 km
- Maison de la région - Occitanie - Figeac, Figeac 62 km
- Maison de la région - Occitanie - Rodez, Rodez 65 km
Voir les 11 autres ->
- Maison de la région - Occitanie - Millau, Millau 97 km
- Maison de la région - Occitanie - Carcassonne, Carcassonne 102 km
- Maison de la région - Occitanie - Auch, Auch 113 km
- Maison de la région - Occitanie - Foix, Foix 124 km
- Maison de la région - Occitanie - Narbonne, Narbonne 134 km
- Maison de la région - Occitanie - Béziers, Béziers 135 km
- Maison de la région - Occitanie - Mende, Mende 139 km
- Maison de la région - Occitanie - Tarbes, Tarbes 170 km
- Maison de la région - Occitanie - Perpignan, Perpignan 173 km
- Maison de la région - Occitanie - Nîmes, Nîmes 202 km
- Maison de la région - Grand Est - Verdun, Verdun 627 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Occitanie 168 km
- Adresse
- DRAJES, 190 avenue du Père Soulas, 34000 Montpellier