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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Paris - 11e arrondissement < 1 km
- Contact
-
Tél 01 53 27 11 11
Tél 06 81 50 71 42 Conseiller numérique : permet aux usagers en difficulté avec l'outil numérique de gagner en autonomie et d'être accompagnés sur certaines démarches administratives. Il organise des ateliers numériques pour apprendre à utiliser un ordinateur, une tablette, un smartphone ou naviguer sur internet en autonomie. En mairie : lundi et mercredi sur rendez-vous et jeudi sans rendez-vous.
Web mairie11.paris.fr
Web paris.fr Demande d'acte d'état civil en ligne : acte de naissance, mariage, décès
Web mairie11.paris.fr
Formulaire Nous écrire
- Adresse
- 12 place Léon-Blum, 75011 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Mer.8h30 -> 17h
Jeu.8h30 -> 19h30
Ven.8h30 -> 17h
Sam.9h -> 12h30 (Accueil ouvert uniquement pour les déclarations de naissances, de reconnaissance d'enfant et de décès.)
Principalement sur rendez-vous.
Intercommunalité ÉCONOMIE
Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans)
Insertion des jeunes de 16 à 25 ans : orientation, emploi, service civique, partenariats.
- Bureau
- Paris - 1er 2e 3e 4e 9e 10e et 11e 1,1 km
- Adresse
- 29-31 rue des Boulets, 75011 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 11h30, 13h30 -> 16h30 (Accueil sans rendez-vous uniquement pour l'inscription du lundi au vendredi de 9h à 11h et les après-midi du lundi au mercredi de 13h30 à 16h30.)
Ven.9h -> 11h30, 13h30 -> 15h30 (Accueil sans rendez-vous uniquement pour l'inscription de 13h30 à 15h30.)
- Autres
-
Le plus proche de Paris 11e, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris 20e, Paris 1,8 km
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris 13e - Chevaleret, Paris 2,8 km
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris 19e - Quai de la Loire, Paris 3,0 km
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris 13e - Jeanne-d'Arc, Paris 3,1 km
Voir les 3 autres ->
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris - 19e - Hautpoul, Paris 3,1 km
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris - 6e 7e 14e 15e et 16e, Paris 5,4 km
- Mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (16-25 ans) - Paris - 18e, Paris 5,6 km
Intercommunalité ÉCONOMIE
France Travail (agence)
Recruter : offres d'emploi, aides à l'embauche, contrats aidés.
- Bureau
- Agence France Travail Paris 11ème Beaumarchais < 1 km
- Adresse
- 11 Rue Pelée, 75011 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 13h15
Ven.9h -> 12h
- Autres
-
Le plus proche de Paris 11e, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Agence France Travail Paris 20ème Piat, Paris 1,6 km
- Agence France Travail Paris 12ème Diderot, Paris 1,6 km
- Agence France Travail Paris 20ème Vitruve, Paris 2,0 km
- Agence France Travail Paris 10ème Vicq d'Azir, Paris 2,0 km
Voir les 13 autres ->
- Agence France Travail Paris 19ème Armand Carrel, Paris 2,7 km
- Agence France Travail Paris 1 2 3 4ème Paul Lelong, Paris 2,8 km
- Agence France Travail Paris 19ème Laumière, Paris 2,9 km
- Agence France Travail Paris 18ème Genevoix, Paris 4,2 km
- Agence France Travail Paris 5 et 13ème Daviel, Paris 4,2 km
- Agence France Travail Paris 7 8 9ème St Petersbourg, Paris 4,7 km
- Agence France Travail Paris 18ème Ney, Paris 4,9 km
- Agence France Travail Paris 6 et 14ème Jean Moulin, Paris 5,4 km
- Agence France Travail Paris 16 et 17ème Cardinet, Paris 5,9 km
- Agence France Travail Paris 15ème Brancion, Paris 6,0 km
- Agence spécialisée France Travail AVS Placement Artistes, Paris 6,0 km
- Agence spécialisée France Travail Spectacle Paris, Paris 7,0 km
- Agence spécialisée France Travail Spectacle DF Méd, Paris 7,0 km
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Métropole - Grand Paris 2,4 km
- Adresse
- 15-19 avenue Pierre-Mendès-France, 75013 Paris
- Horaires
-
Accueil téléphonique uniquement.
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Paris 12e - Marché d'Aligre 1,1 km
- Adresse
- 25 rue de Citeaux, 75012 Paris
- Horaires
-
Lun.14h -> 18h
Mar.10h -> 13h
Mer. -> Jeu.10h -> 13h, 14h -> 18h
Ven.10h -> 13h
- Autres
-
Le plus proche de Paris 11e, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Paris 11e - Belleville, Paris 1,4 km
- France services - Paris 3e – Mairie de Paris Centre, Paris 1,4 km
- France services - Paris Est - 20e, Paris 1,5 km
- France services - Paris 10e – Maisons des solidarités, Paris 1,6 km
Voir les 17 autres ->
- France services - Paris 4e (bus), Paris 1,9 km
- France services - Saint-Blaise, Paris 2,1 km
- France services - Paris Sud-Est - 12e, Paris 2,2 km
- France services - Paris Porte des Lilas - 20e, Paris 3,1 km
- France services - Paris 9e – Maisons des Solidarités, Paris 3,2 km
- France services - Paris 18e - Nord-Est, Paris 3,3 km
- France services - Paris Sud-Est - 12e Arrondissement, Paris 3,6 km
- France services - Paris 13e – Porte d'Ivry, Paris 4,2 km
- France services - Paris 13e – Centre social 13 pour Tous, Paris 4,2 km
- France services - Paris 13e – Points d'Accès aux Droits, Paris 4,5 km
- France services - Paris 18ème - Porte d'Auberbilliers, Paris 4,6 km
- France services - Paris 17e - La Poste de Paris, Paris 5,3 km
- France services - Paris 18e - Nord-Ouest, Paris 5,5 km
- France services - Paris 14e - La Poste de Paris, Paris 6,1 km
- France services - Paris 17e – Paris Adresses, Paris 6,4 km
- France services - Paris 14e – Centre Socio-culturel Maurice Noguès, Paris 6,5 km
- France services - Paris Sud - 15e, Paris 6,8 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département ÉCONOMIE
Chambre de commerce et d'industrie (CCI)
Entreprises et commerce : partenariats, création d'activité économique.
- Bureau
- Chambre de commerce et d'industrie (CCI) 75 - Agence Paris 3,0 km
- Adresse
- 2 place de la Bourse, 75002 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont chargées de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services :
-Elles offrent des services de conseil en création, développement, innovation et exportation pour favoriser la croissance des entreprises.
-Elles mettent en place des programmes de formation continue, d'apprentissage et de certification pour renforcer les compétences des salariés et des dirigeants. Elles soutiennent également l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes.
-Elles travaillent avec les collectivités locales pour promouvoir le développement économique des territoires, l'aménagement durable et l'attractivité.
-Elles défendent les intérêts des entreprises auprès des pouvoirs publics et plaident pour des politiques favorables à la compétitivité économique.
Département ÉCONOMIE
Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)
Artisanat : apprentissage, conseil et formation des artisans.
- Bureau
- Paris 1,8 km
- Adresse
- 72 rue de Reuilly, 75012 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 17h
Ven.9h -> 15h
+ Présentation de l'annuaire
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat est, auprès des pouvoirs publics, l'établissement public représentatif des intérêts généraux de l'Artisanat. Elle exerce ses attributions sous le contrôle de l'État, la tutelle étant assurée par la Préfecture de Région. La Chambre de Métiers et de l'Artisanat est présente pour accompagner le chef d'entreprise artisanale dans chaque étape de sa vie professionnelle : apprentissage, création ou reprise d'entreprise, formation, développement, transmission. Elle travaille pour ce faire en concertation avec les organisations professionnelles des 250 métiers de l'artisanat.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Paris 2,5 km
- Adresse
- Préfecture de police, Section des Associations, 1 bis rue de Lutèce, 75004 Paris
- Horaires
-
Lun.13h30 -> 16h
Mer.13h30 -> 16h
Ven.13h30 -> 16h
Le dépôt ou la consultation de dossier d’association au guichet est possible uniquement sur rendez-vous par mél.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Paris 3,6 km
- Adresse
- 6 rue Eugène Oudinié, 75013 Paris
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Paris 3,6 km
- Aussi
Délégué régional à la vie associative (DRVA). Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 6-8 rue Eugène-Oudiné, 75013 Paris
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES).
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Conseil de Paris 2,1 km
- Adresse
- Hôtel de ville, 4 place Libération, 75004 Paris
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil de Paris gère les affaires de la commune de Paris et du département de Paris. Quand il traite des affaires du département, il siège en qualité de conseil départemental de Paris.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Paris 11e < 1 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 6, rue Paganini, 75972 Paris Cedex 20
- Horaires
-
Accueil le mardi et jeudi matin, uniquement sur rendez-vous.
- Autres
-
Le plus proche de Paris 11e, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 20e, Paris Cedex 20 2,5 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 9e, Paris Cedex 10 2,8 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 10e, Paris 2,8 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 3e et 4e, Paris Cedex 02 2,9 km
Voir les 11 autres ->
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 1er et 2e, Paris Cedex 02 2,9 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 12e, Paris 3,0 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 6e et 7e, Paris Cedex 06 3,5 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 5e et 13e, Paris 3,7 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 18e, Paris Cedex 19 3,9 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 8e Élysées, Paris Cedex 09 4,1 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 8e Madeleine, Paris Cedex 09 4,1 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 14e, Paris 5,2 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 15e, Paris 5,9 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 17e, Paris 6,9 km
- Service des impôts des entreprises (SIE) - Paris 16e, Paris 7,2 km
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Vinaigriers - Paris 10e 2,1 km
- Adresse
- 45 rue des Vinaigriers, 75010 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h15 -> 12h30, 13h40 -> 17h30
- Autres
-
Le plus proche de Paris 11e, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Service interentreprise de santé au travail de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie - Paris 1er, Paris 2,5 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Louvre - Paris 1er, Paris 2,8 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Flandres - Paris 19e, Paris 3,0 km
- Centre médico-social Montesquieu - Paris 1er, Paris 3,0 km
Voir les 13 autres ->
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Italie - Paris 13e, Paris 3,3 km
- Association médicale interentreprises - Paris 9e, Paris 3,3 km
- Service médical et social du travail interentreprises et interprofessionnel - Paris 8e, Paris 4,2 km
- Centre médical interentreprises Europe - Paris 9e, Paris 4,6 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Saint-Lazare - Paris 8e, Paris 4,8 km
- Association paritaire de santé au travail du bâtiment et des travaux publics - Paris 18e, Paris 4,8 km
- Efficience santé au travail - Paris 18e, Paris 4,9 km
- Centre inter-entreprises et artisanal de santé au travail - Paris 8e, Paris 5,6 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Marboeuf - Paris 8e, Paris 5,6 km
- Thalie santé - Paris 9e, Paris 5,7 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Vaugirard - Paris 15e, Paris 6,0 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Balzac - Paris 8e, Paris 6,0 km
- Service interentreprises de santé au travail (SSTI) : CIAMT Boissière - Paris 16e, Paris 6,7 km
+ Présentation de l'annuaire
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Paris 4,2 km
- Adresse
- Espace Pont de Flandre, Immeuble Artois - Bâtiment 10, 11 rue de Cambrai, 75019 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 16h30
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
- Bureau
- Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) - Unité départementale de Paris 5,7 km
- Adresse
- Site de Miollis, 21-23 rue de Miollis, 75015 Paris
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 16h30
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Paris 2,7 km
- Adresse
- 27 RUE LOUIS BLANC, 75010 PARIS
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 16h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Île-de-France 7,0 km
- Adresse
- 2 rue Simone-Veil, 93400 Saint-Ouen
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Hauts-de-France - antenne de Montreuil-sur-Mer 184 km
- Adresse
- 5 rue Saint-Gengoult, 62170 Montreuil-sur-Mer
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h15, 13h30 -> 17h
Ven.9h -> 12h15, 13h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Île-de-France 3,2 km
- Adresse
- Arborial, 12 rue Henri Rol Tanguy, 93100 Montreuil
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.