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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Pommiers < 1 km
- Adresse
- 84 rue de la Mairie, 69480 Pommiers
- Horaires
-
Lun. -> Mer.14h -> 17h
Jeu. -> Sam.9h -> 12h
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées 2,5 km
- Adresse
- Domaine des communes, 1277 route des Crêtes, 69480 Anse
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 14h -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Anse 2,5 km
- Adresse
- Maison du Rhône de Anse, 1 avenue du Général Leclerc, 69480 Anse
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h15, 13h30 -> 17h
Ven.8h30 -> 12h15, 13h30 -> 16h30
- Autres
-
Le plus proche de Pommiers, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Limas, Limas 3,0 km
- France services - Villefranche-sur-Saône, Villefranche-sur-Saône 3,2 km
- France services - Val d'Oingt, Val d'Oingt 9,3 km
- France services - L'Arbresle, L'Arbresle 16 km
Voir les 9 autres ->
- France services - Belleville-en-Beaujolais, Belleville-en-Beaujolais 17 km
- France services - Lamure-sur-Azergues, Lamure-sur-Azergues 20 km
- France services - Tarare, Tarare 21 km
- France services - Beaujeu, Beaujeu 24 km
- France services - Fleurie, Fleurie 26 km
- France services - Amplepuis, Amplepuis 28 km
- France services - Thizy-les-Bourgs, Thizy-les-Bourgs 31 km
- France services - Deux-Grosnes, Deux-Grosnes 32 km
- France services - Cours, Cours 33 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département CULTURE
Bibliothèque départementale
Prêt de livres et animations pour les bibliothèques et les associations de lecture.
- Bureau
- Médiathèque départementale - Rhône 29 km
- Adresse
- 2 route des Troques, 69630 Chaponost
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Service du Conseil départemental, la bibliothèque, ou médiathèque, départementale de prêt, a pour mission le développement de la lecture publique sur le territoire. Pour cela elle : apporte aide et conseil à la gestion des bibliothèques ; complète, par des prêts régulièrement renouvelés de livres et autres supports, les collections des bibliothèques publiques, principalement pour les communes de moins de 10 000 habitants ; offre des programmes de formations et rencontres ; participe à l'action culturelle par le prêt d'expositions, de supports d'animation, et l'organisation de manifestations. Sauf exception, les BDP ne sont pas directement ouvertes au public.
Département CULTURE
Unité départementale de l'architecture et du patrimoine (UDAP)
Patrimoine protégé et abords des monuments : avis sur les travaux, conseil.
- Bureau
- Rhône et Métropole de Lyon 23 km
- Adresse
- Le Grenier d'Abondance, 6 quai Saint-Vincent, 69001 Lyon
- Horaires
-
Accueil physique sur rendez vous uniquement.
+ Présentation de l'annuaire
L'Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP) a une vocation fondée sur trois grandes missions : conseiller et promouvoir un urbanisme et une architecture de qualité ; contrôler et expertiser les projets menés dans les espaces protégés ; assurer la conservation des monuments historiques. Les responsables des UDAP sont en général des architectes et urbanistes de l'État (AUE) portant le titre d’architectes des bâtiments de France (ABF).
Département CULTURE
Archives départementales
Archives et recherches historiques, dépôt des archives de l'association.
- Bureau
- Rhône 26 km
- Adresse
- 32 rue Général Mouton-Duvernet, 69003 Lyon
- Horaires
-
Mar. -> Ven.8h30 -> 17h (Le jeudi jusqu'à 18h (hors vacances scolaires).)
+ Présentation de l'annuaire
Les archives départementales assurent une mission de conseil et de contrôle auprès des archives publiques produites dans le département (services de l'État, collectivités territoriales, établissements publics, notaires…). Cette mission est complétée par les actions suivantes : collecte, classement et inventaire, conservation et restauration des archives devant constituer sur le long terme le patrimoine archivistique du département ; communication au public des documents d'archives originaux en salle de lecture et des archives numérisées sur internet ; valorisation du patrimoine et de l'histoire du département et de ses habitants (conférences, expositions, publications, accueil du public scolaire...).
Département CULTURE
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Conseil gratuit en architecture, urbanisme et paysage pour vos projets.
- Bureau
- Rhône 23 km
- Adresse
- 6 bis quai Saint-Vincent, 69001 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) est un organisme départemental dont la mission principale est de promouvoir la qualité du cadre de vie, en matière d’architecture, d’urbanisme, de paysage et d’environnement sur l’ensemble du territoire départemental.
Il fournit gratuitement des conseils aux particuliers, élus, professionnels (architectes, artisans…) et services publics pour les aider à concevoir des projets respectueux de leur environnement, sans toutefois assurer la maîtrise d’œuvre. Le CAUE agit également comme centre de ressources et de sensibilisation, en organisant des actions de formation, d’information et de diffusion culturelle.
Créé par la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977, le CAUE est une association à but non lucratif investie d’une mission d’intérêt public. Son action s’est élargie au fil du temps pour répondre aux enjeux contemporains : transition écologique, participation citoyenne et valorisation du patrimoine bâti et paysager.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Rhône (Lyon) 25 km
- Adresse
- Préfecture du Rhône, Greffe des associations, 18 rue de Bonnel, 69003 Lyon
- Horaires
-
Pas d'accueil du public.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Rhône 26 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN - SDJES, 245 rue Garibaldi, 69003 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Rhône 26 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 245 rue Garibaldi, 69003 Lyon
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Profession sport et loisirs 69 27 km
- Adresse
- Porte A5, 30 rue du 35e-Régiment-d'Aviation, 69500 Bron
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h30, 13h30 -> 18h
Ven.9h -> 12h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Rhône 25 km
- Adresse
- Hôtel du département, 29-31 cours de la Liberté, 69003 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Villefranche-sur-Saône 3,7 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 69 route de Riottier, 69400 Villefranche-sur-Saône
- Horaires
-
Jeu. -> Ven.8h45 -> 12h, 13h30 -> 15h30 (ouvert uniquement sur rendez-vous)
Mer.8h45 -> 12h (Ouvert uniquement sur rendez-vous.)
Lun. -> Mar.8h45 -> 12h, 13h30 -> 15h30 (ouvert uniquement sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Btp santé au travail - Villeurbanne 24 km
- Adresse
- 71 avenue Galline, 69100 Villeurbanne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h -> 16h45
+ Présentation de l'annuaire
BTP Santé au Travail est le Service de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises des professionnels du BTP de l’Isère et du Rhône.
Association paritaire, son équipe pluridisciplinaire veille à la santé des salariés et conseille sur l’ensemble des problématiques liées aux conditions de travail.
Les professionnels de santé et préventeurs de BTP Santé au Travail disposent de compétences spécifiques nécessaires aux actions de prévention et au suivi santé travail des salariés du BTP.
BTP Santé au travail dispose de centres de visites répartis sur les 2 départements de l'Isère et du Rhône.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Rhône 26 km
- Adresse
- DDETS - Rhône, 8-10 rue du Nord, 69100 Villeurbanne
- Horaires
-
Accueil uniquement sur rendez-vous.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
- Bureau
- Rhône 26 km
- Adresse
- Site de Villeurbanne, 8-10 rue du Nord, 69100 VILLEURBANNE
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h45 -> 12h, 13h -> 16h (Site de Villeurbanne)
Site de Gleizé : 282 Avenue des Charmilles, 69400 GLEIZE Du lundi au Vendredi de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 Uniquement sur rendez-vous
+ Présentation de l'annuaire
La DDETS est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône 4,3 km
- Adresse
- 350 BOULEVARD GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Région CULTURE
Direction régionale des affaires culturelles (Drac)
Culture et patrimoine : subventions, labels et appels à projets de l'État.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lyon 23 km
- Adresse
- Le Grenier d'Abondance, 6 quai Saint-Vincent, 69001 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes 26 km
- Adresse
- 101 cours Charlemagne, CS 20033, 69002 Lyon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h15 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Grand Est - Chaumont 242 km
- Adresse
- 1 boulevard Gambetta, 52000 Chaumont
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes 26 km
- Adresse
- DRAJES, 92 rue de Marseille, 69007 Lyon
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon 25 km
- Adresse
- 14 rue Passet, 69007 Lyon
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.