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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Tilloy-lès-Mofflaines < 1 km
- Adresse
- 46 avenue Charles-de-Gaulle, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines
- Horaires
-
Lun.8h15 -> 12h, 13h15 -> 17h
Mar. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h15 -> 17h
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Point-justice
Information juridique gratuite pour vos membres et le public que vous aidez.
- Bureau
- Point-justice spécialisé Tribunal judiciaire d'Arras 3,4 km
- Adresse
- 4 place des Etats d’Artois, 62000 ARRAS
- Autres
-
Le plus proche de Tilloy-lès-Mofflaines, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Point-justice de la Communauté Urbaine d'Arras, SAINT-NICOLAS 3,8 km
- Point-justice spécialisé - Tribunal Salengro d'Arras, ARRAS 4,1 km
- Point-justice spécialisé - Maison d'arrêt d'Arras, ARRAS 4,5 km
- Point-justice spécialisé - Clinique Aloise Corbaz Arras, ARRAS 4,7 km
Voir les 29 autres ->
- Point-justice d'Avion, AVION 15 km
- Point-justice Rouvroy, ROUVROY 15 km
- Point-justice de Liévin, LIÉVIN 16 km
- Point-justice de l'Espace Lumière de Hénin-Beaumont, HÉNIN-BEAUMONT 19 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Lens, LENS 19 km
- Point-justice spécialisé - Centre de détention de Bapaume, BAPAUME 19 km
- Point-justice spécialisé - Centre de détention de Vendin-le-Vieil, VENDIN-LE-VIEIL 20 km
- Point-justice de Bully-les-Mines, BULLY-LES-MINES 20 km
- Point-justice de la Maison pour tous d'Auchy-les-Mines - CABBALR, AUCHY-LES-MINES 26 km
- Point-justice de Libercourt, LIBERCOURT 26 km
- Point-justice de la Maison de la Jeunesse et de la Vie Associative d'Houdain - CABBALR, HOUDAIN 28 km
- Point-justice de la Maison des services de Bruay-la-Buissière - CABBALR, BRUAY-LA-BUISSIÈRE 30 km
- Point-justice - Maison de l'avocat de Béthune, BÉTHUNE 32 km
- Point-justice specialisé - Maison d'arrêt de Béthune, BÉTHUNE 32 km
- Point-justice Herlin-le-sec, HERLIN-LE-SEC 36 km
- Point-justice en France services de Laventie, LAVENTIE 39 km
- Point-justice d'Aire-sur-la-Lys, AIRE-SUR-LA-LYS 50 km
- Point-justice en France services - Aire-sur-la-Lys, AIRE-SUR-LA-LYS 50 km
- Point-justice en France services - Hesdin, HESDIN 56 km
- Point-justice en France services - Fauquembergues, FAUQUEMBERGUES 63 km
- Point-justice spécialisé - Centre pénitentiaire de Longuenesse, LONGUENESSE 64 km
- Point-justice - Maison de l'avocat Saint-Omer, SAINT-OMER 66 km
- Point-justice en France services - Saint-Omer, SAINT-OMER 66 km
- Point-justice en France services - Eperlecques, ÉPERLECQUES 75 km
- Point-justice Etaples, ÉTAPLES 88 km
- Point-justice de Berck sur Mer, BERCK 90 km
- Point-justice - Maison de l'avocat de Boulogne-sur-Mer, BOULOGNE-SUR-MER 99 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Calais, CALAIS 101 km
- Point-justice en France services - Calais, CALAIS 102 km
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Maison de justice et du droit (MJD)
Accès au droit, médiation et aide aux victimes près de chez vous.
- Bureau
- Maison de justice et du droit de Lens 19 km
- Adresse
- RUE ALAIN, 62300 LENS
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté urbaine - Arras 4,1 km
- Adresse
- La Citadelle, 146 allée du Bastion-de-la-Reine, 62000 Arras
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Beaurains 2,5 km
- Adresse
- 1 place de la Fontaine, 62217 Beaurains
- Horaires
-
Lun.13h30 -> 17h30
Mar.8h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Mer.8h -> 12h
Jeu.13h30 -> 17h30
Ven.8h -> 12h
- Autres
-
Le plus proche de Tilloy-lès-Mofflaines, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Arras, Arras 2,7 km
- France services - Dainville, Dainville 6,8 km
- France services - Vitry-en-Artois, Vitry-en-Artois 13 km
- France services - Marquion, Marquion 13 km
Voir les 4 autres ->
- France services - Avesnes-le-Comte, Avesnes-le-Comte 19 km
- France services - Bapaume, Bapaume 19 km
- France services - Herlin-le-Sec (itinérant), Herlin-le-Sec 36 km
- France services - Saint-Pol-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Ternoise 37 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département DROITS CIVIQUES
Conseil départemental d'accès au droit (CDAD)
Accès au droit dans le département : points-justice, consultations gratuites.
- Bureau
- Conseil départemental d'accès au droit du Pas-de-Calais 3,4 km
- Adresse
- PLACE DES ETATS D'ARTOIS, 62000 ARRAS
Département DROITS CIVIQUES
Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)
Information juridique et accompagnement des femmes et des familles.
- Bureau
- Pas-de-Calais - Arras 3,2 km
- Adresse
- 1 rue Charles-Péguy, 62000 Arras
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les centres d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) exercent une mission d’intérêt général, déléguée par l’État, visant à faciliter l’accès aux droits des femmes et à favoriser leur insertion socio-économique.
Les CIDFF proposent des services d’accueil, de conseil et d’accompagnement dans les domaines suivants :
-accès au droit ;
-lutte contre les violences ;
-emploi, formation et création d’entreprise ;
-éducation et citoyenneté ;
-vie familiale et parentalité ;
-santé et sexualité.
La fédération nationale des CIDFF regroupe aujourd’hui 98 associations locales et 13 fédérations régionales, qui animent ensemble plus de 2 300 permanences réparties sur l’ensemble du territoire français.
Département DROITS CIVIQUES
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDDFE)
Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les violences : appels à projets et soutien.
- Bureau
- Pas-de-Calais 5,9 km
- Adresse
- DDETS, Résidence Saint-Pol, 14 voie Bossuet, 62000 Arras
+ Présentation de l'annuaire
La délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité femmes-hommes (DDDFE) met en œuvre au niveau départemental la stratégie nationale d'égalité entre les femmes et les hommes.
Son action est structurée autour de 3 axes d'intervention :
- Protection des droits et lutte contre les violences faites aux femmes.
- Accès à l'emploi et à l'égalité professionnelle.
- Lutte contre les stéréotypes femmes-hommes et diffusion d'une culture de l'égalité.
La DDDFE est rattachée à la direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité (DRDFE) et dépend du ministère chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département DROITS CIVIQUES
Bureau d'aide aux victimes (BAV)
Accueil et orientation des victimes d'infractions au tribunal.
- Bureau
- Bureau d'aide aux victimes du tribunal judiciaire d'Arras 3,4 km
- Adresse
- PLACE DES ETATS D'ARTOIS, 62000 ARRAS
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Pas-de-Calais (Arras) 4,2 km
- Adresse
- Bureau des élections et associations, Préfecture du Pas-de-Calais, Rue Ferdinand-Buisson, 62020 Arras Cedex 9
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h30
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Pas-de-Calais 6,2 km
- Adresse
- Locaux DDTM, 100 avenue Winston Churchill, 62000 Arras
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Pas-de-Calais 4,5 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports, DSDEN du Pas-de-Calais, 20 boulevard de la Liberté, CS 90016, 62021 Arras Cedex
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Pas-de-Calais 4,2 km
- Adresse
- Hôtel du département, rue Ferdinand-Buisson, 62000 Arras
- Horaires
-
Lun. -> Ven.7h30 -> 18h30
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Arras 6,4 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 10 rue Diderot, 62034 Arras
- Horaires
-
Lun. -> Mer.8h30 -> 12h30
Ven.8h30 -> 12h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région DROITS CIVIQUES
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Accueil et intégration des étrangers : contrat d'intégration, cours de français.
- Bureau
- Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) 43 km
- Adresse
- 107 Boulevard de la Liberté, 59000 Lille
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h45
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Hauts-de-France 43 km
- Adresse
- 151 avenue du Président-Hoove, 59800 Lille
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Hauts-de-France - antenne d'Arras 4,0 km
- Adresse
- 13 ter boulevard Schuman, 62000 Arras
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 14h -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Tilloy-lès-Mofflaines, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Cambrai, Cambrai 32 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Saint-Pol-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Terroise 37 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Hazebrouck, Hazerbrouck 53 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne d'Amiens, Amiens 57 km
Voir les 6 autres ->
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Saint-Quentin, Saint-Quentin 59 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Montdidier, Montdidier 73 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Fourmies, Fourmies 92 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Clermont, Clermont 103 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Soissons, Soissons 106 km
- Maison de la région - Occitanie - Castres, Castres 744 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Hauts-de-France 43 km
- Adresse
- DRAJES, 35 rue Boucher de Perthes, 59000 Lille