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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Trosly-Breuil < 1 km
- Adresse
- 8 rue Nigasse, 60350 Trosly-Breuil
- Horaires
-
Lun.8h30 -> 11h
Mar.14h -> 17h15
Mer.8h30 -> 11h, 14h -> 17h15
Jeu.8h30 -> 11h
Ven.14h -> 17h15
Sam.10h -> 12h (Permanence des élus uniquement sur rendez-vous, fermé en juillet-août.)
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Lisières de l'Oise 4,2 km
- Aussi
France services. Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Adresse
- ZI Les Surcens, 4 voie Industrielle, 60350 Attichy
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Mar.13h30 -> 17h30
Mer.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Jeu.9h -> 12h, 13h30 -> 19h
Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Département CHASSE & PÊCHE
Fédération départementale des chasseurs
Chasse : permis, gestion de la faune, partenariats avec les associations de chasse.
- Bureau
- Oise 44 km
- Adresse
- Agnetz, 155 rue Siméon-Guillaume-de-la-Roque, 60600 Clermont
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h (Accueil fermé le 1er jeudi après-midi de chaque mois.)
Accueil fermé le 1er jeudi après-midi de chaque mois.
Département CHASSE & PÊCHE
Fédération départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Pêche : cartes, gestion des milieux aquatiques, associations agréées.
- Bureau
- Oise 11 km
- Adresse
- 18 rue Henri-Barbusse, 60150 Thourotte
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
Département CHASSE & PÊCHE
Direction départementale des territoires (DDT)
Urbanisme, environnement, eau et forêt : autorisations et avis de l'État.
- Bureau
- Oise 66 km
- Adresse
- 2 boulevard Amyot-d'Inville, 60000 Beauvais
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h (Uniquement sur rendez-vous)
Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h (Uniquement sur rendez-vous)
+ Présentation de l'annuaire
La Direction départementale des territoires (DDT) coordonne et met en œuvre les politiques publiques dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'agriculture, du logement et des infrastructures.
Ses missions incluent l'élaboration des documents d'urbanisme, la protection de la biodiversité, la gestion des ressources en eau, la prévention des risques naturels, le développement agricole et forestier, le soutien à l'agriculture durable, la planification et la réalisation des routes et voies ferrées et la promotion des mobilités durables.
La DDT est un service déconcentré de l'État, placé sous l'autorité du préfet de département.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Oise (Beauvais) 66 km
- Adresse
- Préfecture de l'Oise, Espace Saint-Quentin, 1 place de la préfecture, 60000 Beauvais
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 16h
Sur rendez-vous. Où pour déposer le dossier à l'accueil.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Oise 66 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 22 avenue Victor-Hugo, 60000 Beauvais
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Oise 66 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), 22 avenue Victor Hugo, 60000 Beauvais
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Association profession sport et loisirs de l'Oise 66 km
- Adresse
- 7 rue des Tanneurs, Centre des Tanneurs, 60000 Beauvais
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Oise 66 km
- Adresse
- Direction départementale de la cohésion sociale, 13, rue Biot, BP 10584, 60005 Beauvais Cedex
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Oise 67 km
- Adresse
- Hôtel du département, 1 rue Cambry, 60000 Beauvais
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Maison du département
L'antenne locale du département : informations, aides et relais près de chez vous.
- Bureau
- Oise - Cuise-la-Motte 1,9 km
- Adresse
- Mairie, 1 rue de Russon, 60350 Cuise-la-Motte
- Horaires
-
Lun.14h -> 17h (Sur rendez-vous uniquement)
- Autres
-
Le plus proche de Trosly-Breuil, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison du département - Oise - Bonneuil-en-Valois, Bonneuil-en-Valois 13 km
- Maison du département - Oise - Jaux, Jaux 15 km
- Maison du département - Oise - Béthisy-Saint-Pierre, Béthisy-Saint-Pierre 18 km
- Maison du département - Oise - Chevrières, Chevrières 23 km
Voir les 19 autres ->
- Maison du département - Oise - Lassigny, Lassigny 23 km
- Maison du département - Oise - Estrées-Saint-Denis, Estrées-Saint-Denis 25 km
- Maison du département - Oise - Betz, Betz 27 km
- Maison du département - Oise - Guiscard, Guiscard 28 km
- Maison du département - Oise - Nanteuil-le-Haudouin, Nanteuil-le-Haudouin 32 km
- Maison du département - Oise - Acy-en-Multien, Acy-en-Multien 33 km
- Maison du département - Oise - Maignelay-Montigny, Maignelay-Montigny 38 km
- Maison du département - Oise - Bresles, Bresles 53 km
- Maison du département - Oise - Hermès, Hermès 54 km
- Maison du département - Oise - Neuilly-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle 55 km
- Maison du département - Oise - Breteuil, Breteuil 56 km
- Maison du département - Oise - Sainte-Geneviève, Sainte-Geneviève 59 km
- Maison du département - Oise - Froissy, Froissy 59 km
- Maison du département - Oise - Auneuil, Auneuil 72 km
- Maison du département - Oise - Jouy-sous-Thelle, Jouy-sous-Thelle 74 km
- Maison du département - Oise - Grandvilliers, Granvilliers 81 km
- Maison du département - Oise - Le Coudray-Saint-Germer, Le Coudray-Saint-Germer 83 km
- Maison du département - Oise - Sérifontaine, Sérifontaine 88 km
- Maison du département - Oise - Formerie, Formerie 95 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons du département sont des antennes locales du conseil départemental.
Leurs missions sont d’accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le département : aides sociales, transports, culture, formation.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Compiegne 13 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 6 rue Winston-Churchill, 60200 Compiègne
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h45 -> 12h, 13h15 -> 16h
Jeu. -> Ven.8h45 -> 12h, 13h15 -> 16h
La réception du public se fait exclusivement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région CHASSE & PÊCHE
Office français de la biodiversité
Biodiversité : connaissance, police de l'environnement, partenariats.
- Bureau
- Direction régionale Hauts-de-France 73 km
- Adresse
- 53 rue de la Vallée, 80000 Amiens
+ Présentation de l'annuaire
L’OFB intervient dans cinq grands domaines :
- la police de l’environnement,
- l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques,
- la gestion d’espaces naturels,
- la production de connaissances scientifiques,
- la sensibilisation de tous les publics à la préservation du vivant.
Créé par la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019, l’OFB est issu de la fusion de l’Agence française pour la biodiversité et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. Placé sous la tutelle des ministères chargés de l’Écologie et de l’Agriculture, il intervient dans tous les milieux : terrestres, aquatiques et marins.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Hauts-de-France 137 km
- Adresse
- 151 avenue du Président-Hoove, 59800 Lille
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Hauts-de-France - antenne de Soissons 25 km
- Adresse
- Parc Gouraud, Pépinière d'entreprises, 2 allée des Nobels, 02200 Soissons
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Trosly-Breuil, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Montdidier, Montdidier 41 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Clermont, Clermont 42 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Saint-Quentin, Saint-Quentin 54 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne d'Amiens, Amiens 74 km
Voir les 6 autres ->
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Cambrai, Cambrai 88 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne d'Arras, Arras 101 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Fourmies, Fourmies 102 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Saint-Pol-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Terroise 119 km
- Maison de la région - Hauts-de-France - antenne de Hazebrouck, Hazerbrouck 150 km
- Maison de la région - Occitanie - Castres, Castres 647 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Hauts-de-France 137 km
- Adresse
- DRAJES, 35 rue Boucher de Perthes, 59000 Lille