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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Bagnols-sur-Cèze < 1 km
- Adresse
- Place Auguste-Mallet, 30205 Bagnols-sur-Cèze
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien 2,0 km
- Adresse
- 1717 route d'Avignon, 30200 Bagnols-sur-Cèze
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Bagnols-sur-Cèze < 1 km
- Adresse
- La Maison du Numérique, 1 chemin des Thuyas, 30200 Bagnols-sur-Cèze
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h, 13h -> 16h30
Ven.9h -> 12h, 13h -> 16h
- Autres
-
Le plus proche de Bagnols-sur-Cèze, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Bagnols-sur-Cèze (itinérant), Bagnols-sur-Cèze 2,4 km
- France services - Lirac, Lirac 15 km
- France services - Roquemaure, Roquemaure 18 km
- France services - Lussan, Lussan 20 km
Voir les 18 autres ->
- France services - Lirac - Site de Rochefort-du-Gard (multisites), Rochefort-du-Gard 22 km
- France services - Uzès, Uzès 23 km
- France services - Remoulins, Remoulins 25 km
- France services - Villeneuve-lès-Avignon, Villeneuve-lès-Avignon 26 km
- France services - Aramon, Aramon 31 km
- France services - Marguerittes, Marguerittes 37 km
- France services - Nîmes, Nîmes 39 km
- France services - Saint-Geniès-de-Malgoirès, Saint-Geniès-de-Malgoirès 40 km
- France services - Nîmes Pays d'Uzès (itinérant), Nîmes 44 km
- France services - Nîmes (itinérant), Nîmes 44 km
- France services - Bellegarde, Bellegarde 46 km
- France services - Générac, Générac 53 km
- France services - Calvisson, Calvisson 54 km
- France services - Vergèze, Vergèze 57 km
- France services - Vauvert, Vauvert 58 km
- France services - Sommières, Sommières 60 km
- France services - Aimargues, Aimargues 63 km
- France services - Aigues-Mortes, Aigues-Mortes 75 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département SYNDICATS SALARIÉS
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- DDETS du Gard, ZAC Esplanade Sud, 174 rue Antoine Blondin, 30900 Nîmes
- Horaires
-
Accueil physique, uniquement sur rendez-vous.
Département SYNDICATS SALARIÉS
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Nîmes 42 km
- Adresse
- 46 RUE PORTE DE FRANCE, 30000 NIMES
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 16h30
Département SYNDICATS SALARIÉS
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, contrôle du droit du travail.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- 1120 route de Saint-Gilles, 30000 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
La DDETS est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département SYNDICATS SALARIÉS
Chambre de commerce et d'industrie (CCI)
Entreprises et commerce : partenariats, création d'activité économique.
- Bureau
- Chambre de commerce et d'industrie (CCI) 30 - Gard - Délégation de Bagnols-sur-Cèze 2,3 km
- Adresse
- Maison de l'entreprise, ZA de l'Euze, 169 rue Fernand-Jarrié, 30200 Bagnols-sur-Cèze
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont chargées de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services :
-Elles offrent des services de conseil en création, développement, innovation et exportation pour favoriser la croissance des entreprises.
-Elles mettent en place des programmes de formation continue, d'apprentissage et de certification pour renforcer les compétences des salariés et des dirigeants. Elles soutiennent également l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes.
-Elles travaillent avec les collectivités locales pour promouvoir le développement économique des territoires, l'aménagement durable et l'attractivité.
-Elles défendent les intérêts des entreprises auprès des pouvoirs publics et plaident pour des politiques favorables à la compétitivité économique.
Département SYNDICATS SALARIÉS
Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA)
Artisanat : apprentissage, conseil et formation des artisans.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- 904 avenue du Maréchal-Juin, 30908 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.12h -> 13h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat est, auprès des pouvoirs publics, l'établissement public représentatif des intérêts généraux de l'Artisanat. Elle exerce ses attributions sous le contrôle de l'État, la tutelle étant assurée par la Préfecture de Région. La Chambre de Métiers et de l'Artisanat est présente pour accompagner le chef d'entreprise artisanale dans chaque étape de sa vie professionnelle : apprentissage, création ou reprise d'entreprise, formation, développement, transmission. Elle travaille pour ce faire en concertation avec les organisations professionnelles des 250 métiers de l'artisanat.
Département SYNDICATS SALARIÉS
Chambre d'agriculture
Agriculture et ruralité : conseil, projets agricoles, partenariats.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- Mas de l'agriculture, 1120 route de Saint-Gilles, 30942 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
Le réseau des Chambres d'agriculture est investi de quatre missions, définies dans le Code rural. Contribuer à l'amélioration de la performance économique, sociale et environnementale des exploitations agricoles et de leurs filières. Accompagner, dans les territoires, la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs ainsi que la création d'entreprise et le développement de l'emploi. Contribuer par les services qu'ils mettent en place, au développement durable des territoires ruraux et des entreprises agricoles, ainsi qu'à la préservation et à la valorisation des ressources naturelles, à la réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires et à la lutte contre le changement climatique. Assurer une fonction de représentation auprès des pouvoirs publics et des collectivités territoriales.
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Gard (Alès) 43 km
- Adresse
- Sous-préfecture d'Alès, 3 boulevard Louis-Blanc, 30100 Alès
- Horaires
-
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Gard 40 km
- Adresse
- DSDEN du Gard, SDJES, 58 rue Rouget-de-Lisle, 30031 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 11h30, 14h -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- Mas de l'agriculture, 1120 route de Saint Gilles, 30000 Nîmes
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Acegaa de Nîmes 44 km
- Adresse
- 285 rue Gilles-Roberval, Parc Kennedy, 30900 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 14h -> 17h
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Gard 44 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), Mas de l'agriculture, 1120 route de Saint-Gilles, 30972 Nîmes Cedex 9
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Gard 42 km
- Adresse
- Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30000 Nimes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 14h -> 17h (Contacter l'accueil pour vérifier les horaires des différents services.)
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Maison du département
L'antenne locale du département : informations, aides et relais près de chez vous.
- Bureau
- Gard - Bagnols-sur-Cèze < 1 km
- Adresse
- 2 place Salvador-Allende, 30200 Bagnols-sur-Cèze
- Horaires
-
Mar.8h15 -> 12h, 13h -> 16h45
Mer.8h15 -> 12h, 13h -> 16h45 (2e et 4e du mois)
Ven.8h15 -> 12h, 13h -> 16h45
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons du département sont des antennes locales du conseil départemental.
Leurs missions sont d’accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le département : aides sociales, transports, culture, formation.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Bagnols-sur-Cèze < 1 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 24 avenue de l'Ancise, 30200 Bagnols
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Occitanie 263 km
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal-Juin, 31400 Toulouse
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Occitanie - Nîmes 42 km
- Adresse
- Site de la Gare, 21 allée Boissy-d’Anglas, 34000 Nîmes
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h30
- Autres
-
Le plus proche de Bagnols-sur-Cèze, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Occitanie - Mende, Mende 98 km
- Maison de la région - Occitanie - Millau, Millau 123 km
- Maison de la région - Occitanie - Béziers, Béziers 145 km
- Maison de la région - Occitanie - Rodez, Rodez 164 km
Voir les 11 autres ->
- Maison de la région - Occitanie - Narbonne, Narbonne 170 km
- Maison de la région - Occitanie - Albi, Albi 199 km
- Maison de la région - Occitanie - Carcassonne, Carcassonne 211 km
- Maison de la région - Occitanie - Figeac, Figeac 211 km
- Maison de la région - Occitanie - Perpignan, Perpignan 215 km
- Maison de la région - Occitanie - Cahors, Cahors 255 km
- Maison de la région - Occitanie - Montauban, Montauban 261 km
- Maison de la région - Occitanie - Foix, Foix 277 km
- Maison de la région - Occitanie - Auch, Auch 328 km
- Maison de la région - Occitanie - Tarbes, Tarbes 379 km
- Maison de la région - Grand Est - Verdun, Verdun 559 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Occitanie 85 km
- Adresse
- DRAJES, 190 avenue du Père Soulas, 34000 Montpellier