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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Bavans < 1 km
- Adresse
- 1 rue des Fleurs, 25550 Bavans
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h30 -> 12h, 13h30 -> 16h30
Sam.10h -> 11h30 (Permanence assurée uniquement par un élu.)
Intercommunalité CLUBS 3E ÂGE
Point d'information local dédié aux personnes âgées
Information et coordination pour les personnes âgées et leurs aidants.
- Bureau
- Montbéliard 6,2 km
- Adresse
- Coordination de gérontologie du Pays de Montbéliard, Parc & Home Renaissance, Niveau -1, local n°40, 2, rue du Docteur Flamand, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Lun. -> Mer.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Jeu.13h30 -> 17h30
Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Les points d’information locaux ont une mission d'accueil, d'écoute, d'information, de conseil et de soutien aux personnes âgées, à leurs proches aidants et aux professionnels qui accompagnent les personnes en perte d'autonomie afin de connaître les aides, droits et démarches à réaliser. Ces points d’information vous accueillent pour répondre à vos questions lorsque vous faites, par exemple, face à une situation de perte d’autonomie. Ils vous aident notamment à trouver des solutions pour rester chez vous, pour organiser un retour à domicile après une hospitalisation, pour préparer une demande d’hébergement dans un établissement.
Intercommunalité CLUBS 3E ÂGE
Plateforme d'accompagnement et de répit pour les aidants de personnes âgées
Soutien et répit pour les proches aidants de personnes âgées.
- Bureau
- Raire - Urbaine 5,9 km
- Adresse
- 42-44 avenue Wilson, Résidence Pierre-Frédéric-Surleau, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Les plateformes d’accompagnement et de répit apportent un soutien aux proches aidants de personnes âgées en perte d’autonomie et de personnes atteintes d'une maladie chronique invalidante ou en situation de handicap. En lien avec les services départementaux, les plateformes d’accompagnement et de répit : répondent aux besoins d’information, d’écoute, de conseils, de relais et de formation des proches aidants ; proposent des prestations de répit ou de soutien à l’aidant ; offrent du temps libéré ponctuel ; informent, orientent voire soutiennent, si besoin, l’aidant dans ses démarches administratives ; favorisent le maintien de la vie sociale et relationnelle et luttent contre le repli et l’isolement du proche aidant ou du binôme aidant-aidé.
Intercommunalité CLUBS 3E ÂGE
Info Jeunes
Information des jeunes : relais pour vos actions, engagement, service civique.
- Bureau
- Montbéliard 3,8 km
- Adresse
- 6 avenue des Alliés, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Mar.12h -> 17h45
Mer.10h -> 12h, 14h -> 17h45
Jeu.12h -> 17h45
Ven.10h -> 12h, 14h -> 17h45
Sam.13h30 -> 17h
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Pays de Montbéliard Agglomération 6,2 km
- Adresse
- 8 avenue des Alliés, 25208 Montbéliard
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Montenois 4,9 km
- Adresse
- 4 place Toussaint Louverture, 25260 Montenois
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h, 13h30 -> 18h
Ven. -> Sam.9h -> 12h
Accueil sur rendez-vous.
- Autres
-
Le plus proche de Bavans, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Valentigney, Valentigney 7,7 km
- France services - Grand-Charmont, Grand-Charmont 8,6 km
- France services - L'Isle-sur-le-Doubs, L'Isle-sur-le-Doubs 11 km
- France services - Hérimoncourt, Hérimoncourt 12 km
Voir les 5 autres ->
- France services - Fesches-le-Châtel, Fesches-le-Châtel 14 km
- France services - Saint-Hippolyte, Saint-Hippolyte 19 km
- France services - Pays-de-Clerval, Pays de Clerval 20 km
- France services - Sancey-Bellleherbe, Sancey 23 km
- France services - Maîche, Maîche 27 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département CLUBS 3E ÂGE
Maison départementale de l'autonomie (MDA)
Autonomie des personnes âgées et handicapées : information, aides, coordination.
- Bureau
- Direction de l'Autonomie (DA) du Doubs 60 km
- Adresse
- 15 rue de la préfecture, 25000 Besançon
Département CLUBS 3E ÂGE
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Doubs 61 km
- Aussi
Délégué départemental à la vie associative (DDVA). Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 26 avenue de l'Observatoire, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 12h, 13h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département CLUBS 3E ÂGE
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Subventions et agréments : accueils de loisirs, crèches, projets familles et jeunesse.
- Bureau
- Caisse d'allocations familiales (Caf) du Doubs - accueil de Montbéliard 6,0 km
- Adresse
- 3 rue Léon-Blum, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Lun. -> Mer.8h30 -> 16h30
Jeu.12h30 -> 16h30
Ven.8h30 -> 16h30
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Doubs (Pontarlier) 70 km
- Adresse
- Sous-préfecture, 69 rue de la République, 25300 Pontarlier
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 11h45
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB) du Doubs - Groupe PSL 25 90 70 63 km
- Adresse
- Maison départementale des sports, 16 chemin Joseph-de-Courvoisier, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Ven.8h30 -> 12h (Contact par mail ou téléphone de préférence.)
Contact par mail ou téléphone de préférence.
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Doubs 60 km
- Adresse
- Hôtel du département, 7 avenue de la Gare-d'Eau, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Montbéliard 5,8 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 1 rue Pierre-Brossolette, 25200 Montbéliard
- Horaires
-
Lun.8h30 -> 12h, 13h15 -> 16h15
Mar.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 13h15 -> 16h15
Ven.8h30 -> 12h
Accueil exclusivement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région CLUBS 3E ÂGE
Délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (Drajes)
Jeunesse, engagement et sport dans la région : service civique, FDVA, agréments.
- Bureau
- Bourgogne Franche-Comté 59 km
- Aussi
Délégué régional à la vie associative (DRVA). Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Adresse
- 5 place Jean-Cornet, 25000 Besançon
+ Présentation de l'annuaire
Les délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (Drajes) pilotent, au niveau régional, les politiques de l’État en faveur de la jeunesse, de la vie associative et du sport.
Leurs missions principales sont :
- soutenir l’engagement citoyen et la participation des jeunes ;
- accompagner et financer les associations ;
- développer la pratique sportive et veiller à la sécurité des activités physiques.
Les Drajes coordonnent également les dispositifs nationaux tels que le service civique, le service national universel (SNU) et les formations dans les domaines de l’animation et du sport.
Services de l’État placés sous l’autorité des recteurs de région académique, les Drajes ont été créées en 2021, succédant aux anciennes directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), afin de renforcer la cohérence des politiques éducatives et citoyennes.
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Bourgogne-Franche-Comté 60 km
- Adresse
- Hôtel de région, 4 square Castan, 25000 Besançon
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h45 -> 17h45
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.