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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Les Brunels < 1 km
- Adresse
- 2 place de la Mairie, 11400 Les Brunels
- Horaires
-
Mar.9h -> 12h, 13h30 -> 17h
Jeu.9h -> 12h, 13h30 -> 17h
Intercommunalité LOCATAIRES & PROPRIO
Espace conseil France Rénov'
Conseil et aides pour rénover un local et réduire sa consommation d'énergie.
- Bureau
- Carcassonne - Claude-Bernard 31 km
- Adresse
- Guichet Rénov'Occitanie - Mon Coach Eco-Logis, CAUE d'Occitanie, 28 avenue Claude Bernard, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun.14h -> 16h
Mar. -> Jeu.9h -> 12h, 14h -> 16h
Ven.9h -> 12h
+ Présentation de l'annuaire
Les espaces conseil France Rénov apporte un premier niveau de réponse neutre, gratuit et personnalisé à toutes les questions concernant la rénovation énergétique.
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois 7,0 km
- Adresse
- 20 rue Jean-Moulin, 31250 Revel
- Horaires
-
Lun.13h30 -> 17h
Mar. -> Ven.8h30 -> 12h
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Castelnaudary 12 km
- Adresse
- 9 boulevard Lapasset, 11400 Castelnaudary
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h, 13h -> 16h
Mer.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h30
Ven.9h -> 12h
Mardi matin et jeudi après-midi sur rendez-vous.
- Autres
-
Le plus proche des Brunels, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Bram, Bram 19 km
- France services - Alzonne, Alzonne 20 km
- France services - Salles-sur-l'Hers, Salles-sur-l'Hers 25 km
- France services - Les Ilhes-Cabardès, Les Ilhes Cabardès 27 km
Voir les 5 autres ->
- France services - Villemoustaussou, Villemoustaussou 31 km
- France services - Carcassonne, Carcassonne 33 km
- France services - Couffoulens, Couffoulens 35 km
- France services - Peyriac-Minervois, Peyriac-Minervois 43 km
- France services - Capendu, Capendu 48 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département LOCATAIRES & PROPRIO
Commission départementale de conciliation
Conciliation gratuite des litiges entre locataires et propriétaires.
- Bureau
- Aude 33 km
- Adresse
- DDETSPP, 1 place Gaston-Jourdanne, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h -> 17h (Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00.)
+ Présentation de l'annuaire
La commission départementale de conciliation des litiges locatifs a pour but de rechercher une solution aux conflits qui opposent les bailleurs et les locataires sans s'adresser au juge. Elle a pour objectif de privilégier le dialogue, les échanges et le débat entre les parties, elle officie gratuitement. La commission est composée à part égale de représentants des bailleurs et de représentants des locataires nommés pour trois ans. Le secrétariat de la commission est assuré par un service de la préfecture, qui varie selon les départements.
Département LOCATAIRES & PROPRIO
Agence nationale de l'habitat (Anah)
Aides pour améliorer et adapter les logements privés.
- Bureau
- Délégation locale - Aude 32 km
- Adresse
- Direction départementale des territoires et de la mer, Service logement aménagement mer et territoires - UFAHP, 105 boulevard Barbès, CS 4001, 11838 Carcassonne Cedex
- Horaires
-
Mar.9h30 -> 11h45
Jeu.14h -> 16h15 (Accueil ouvert uniquement sur rendez-vous, accueil téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 11h45, sauf le mercredi.)
+ Présentation de l'annuaire
L’Anah a pour mission d'améliorer le parc privé de logements existants. Elle accorde des aides financières aux propriétaires et accompagne les collectivités dans la mise en œuvre de leur politique de l'habitat privé. L’Agence répond aux préoccupations sociales, territoriales, et environnementales du logement à travers les missions suivantes : amplifier la rénovation énergétique ; accompagner la perte d’autonomie ; soutenir les copropriétés ; agir contre l’habitat indigne ; améliorer le parc locatif privé ; redynamiser les cœurs de ville et les centres anciens ; humaniser les structures d’hébergement. Selon les départements, l’action de l’Agence est déployée à l’échelle territoriale via une Délégation locale au sein de la Direction départementale des territoires (DDT) ou une Délégation locale de compétence portée par les collectivités territoriales (conseil départemental, intercommunalité).
Département LOCATAIRES & PROPRIO
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Subventions et agréments : accueils de loisirs, crèches, projets familles et jeunesse.
- Bureau
- Caisse d'allocations familiales (Caf) de l'Aude - accueil de Castelnaudary 12 km
- Adresse
- Espace Tuffery, 7 boulevard Lapasset, 11400 Castelnaudary
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 13h -> 16h (Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous.)
Jeu.9h -> 12h, 13h -> 16h (Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous.)
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Aude (Carcassonne) 32 km
- Adresse
- Préfecture de l'Aude, 52 rue Jean-Bringer, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h (Accueil téléphonique.)
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Aude 32 km
- Aussi
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA). Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 67 rue Antoine-Marty, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Pas d'accueil public
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Aude 32 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), DSDEN de l'Aude, 67 rue Antoine Marty, 11000 Carcassonne
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Comité départemental olympique et sportif de l'Aude 34 km
- Adresse
- Maison départementale des sports, 8 rue Camille-Saint-Saëns, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun.8h -> 13h
Mar.8h -> 17h
Mer.8h -> 13h, 14h -> 17h
Jeu.8h -> 17h
Ven.8h -> 13h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Aude 31 km
- Adresse
- Hôtel du département, Allée Raymond-Courrière, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 17h30
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Carcassonne 33 km
- Adresse
- Cité administrative, Place Gaston-Jourdanne, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h30
Uniquement sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Département EMPLOYEUSE
Service de santé au travail interentreprises (SSTI)
Médecine du travail obligatoire pour vos salariés : adhésion, visites, prévention.
- Bureau
- Aude - Castelnaudary 12 km
- Adresse
- APREVYA, 13 rue Jean-Durand, 11400 Castelnaudary
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h -> 12h, 13h -> 17h
Ven.8h -> 12h, 13h -> 16h
+ Présentation de l'annuaire
Un Service de santé au travail interentreprises (SSTI) est une association d’employeurs qui mutualise des moyens pour préserver la santé des salariés, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Les SSTI fonctionnent avec un agrément de l’administration régionale du ministère chargé du Travail. Les SSTI accompagnent 1,5 million d’employeurs du secteur privé en contrepartie d’une cotisation, pour préserver la santé au travail de quelques 15 millions de salariés. La médecine du travail est une médecine préventive qui s'exerce au sein de l'entreprise afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Le médecin du travail ou l’infirmière en santé au travail surveillent l’état de santé de chaque salarié dans le cadre d’une visite individuelle qui a lieu, en fonction des situations, avant ou après l’embauche. La visite est renouvelée à un rythme adapté à chaque cas.
Département EMPLOYEUSE
Service de renseignement en droit du travail
Questions de droit du travail : contrats, durée du travail, rupture.
- Bureau
- Aude 33 km
- Adresse
- DDETSPP de l'Aude, Cité Administrative, Place Gaston Jourdanne, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Accueil physique uniquement sur rendez-vous.
Département EMPLOYEUSE
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP)
Aides à l'emploi et à l'insertion, agréments, protection des populations.
- Bureau
- Aude 33 km
- Adresse
- Cité administrative, Place Gaston Jourdanne, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h, 14h -> 16h
Mer.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 14h -> 16h
Ven.8h30 -> 12h
+ Présentation de l'annuaire
La DDETSPP est compétente en matière de politiques de cohésion sociale, de développement de l'emploi, d'insertion sociale et professionnelle, de l'accès et du maintien dans le logement et du travail. Ses principales missions : soutenir et développer le secteur de l’emploi ; améliorer la qualité de l’emploi et des relations du travail ; favoriser l’insertion sociale et professionnelle ; faciliter et pérenniser l’accès au logement et au travail ; développer la cohésion sociale ; prévenir les risques d’exclusion ; développer l’égalité entre les femmes et les hommes ; assurer la sécurité sanitaire des aliments, des produits et des services ; garantir protection et santé animales ; inspecter les élevages des installations classées pour protéger l’environnement ; participer à la protection économique du consommateur.
Département EMPLOYEUSE
Conseil de prud'hommes
Litiges entre l'association employeuse et un salarié.
- Bureau
- Conseil de prud'hommes de Carcassonne 32 km
- Adresse
- 28 BOULEVARD JEAN-JAURES, 11000 CARCASSONNE
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h -> 12h, 14h -> 17h
Ven.9h -> 12h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Occitanie 53 km
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal-Juin, 31400 Toulouse
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Occitanie - Carcassonne 33 km
- Adresse
- 5 rue Aimé Ramond, 11000 Carcassonne
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h, 14h -> 17h
Accueil uniquement téléphonique le vendredi.
- Autres
-
Le plus proche des Brunels, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Occitanie - Albi, Albi 59 km
- Maison de la région - Occitanie - Foix, Foix 61 km
- Maison de la région - Occitanie - Narbonne, Narbonne 81 km
- Maison de la région - Occitanie - Montauban, Montauban 88 km
Voir les 11 autres ->
- Maison de la région - Occitanie - Béziers, Béziers 95 km
- Maison de la région - Occitanie - Perpignan, Perpignan 104 km
- Maison de la région - Occitanie - Millau, Millau 113 km
- Maison de la région - Occitanie - Rodez, Rodez 114 km
- Maison de la région - Occitanie - Auch, Auch 121 km
- Maison de la région - Occitanie - Cahors, Cahors 125 km
- Maison de la région - Occitanie - Figeac, Figeac 133 km
- Maison de la région - Occitanie - Tarbes, Tarbes 160 km
- Maison de la région - Occitanie - Mende, Mende 170 km
- Maison de la région - Occitanie - Nîmes, Nîmes 193 km
- Maison de la région - Grand Est - Verdun, Verdun 689 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Occitanie 148 km
- Adresse
- DRAJES, 190 avenue du Père Soulas, 34000 Montpellier
Région EMPLOYEUSE
Agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail (Aract)
Améliorer les conditions de travail et la qualité de vie au travail de vos salariés.
- Bureau
- Occitanie - Siège de Toulouse 54 km
- Adresse
- 10 chemin du Raisin, 31050 Toulouse
+ Présentation de l'annuaire
L'agence régionale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) aide les petites et moyennes entreprises à améliorer les conditions de travail dans une région donnée.
Ses principales missions sont :
- Agir pour une prise en compte systématique des conditions de travail dans le traitement des questions sociales (santé, sécurité, formation, égalité homme-femme, allongement des carrières, diversité, insertion, etc.)
- Développer et proposer des méthodes et outils éprouvés, permettant aux salariés et aux directions d'entreprises d'améliorer les conditions de travail en agissant avec efficacité sur l'organisation du travail,
- Diffuser ces méthodes et outils dans les entreprises,
- Conduire une activité de veille et d’étude sur les enjeux et les risques liés aux conditions de travail afin d'aider les pouvoirs publics et les partenaires sociaux à mieux appréhender les besoins émergents.
Les Aract sont des associations de droit privé, administrées de manière paritaire et financées par l’État (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail – Anact et ministère du Travail), la région et des ressources propres.