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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Bernac < 1 km
- Adresse
- 51 route de La Grèze, 81150 Bernac
- Horaires
-
Mer.14h -> 17h
Ven.14h -> 17h
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Point-justice
Information juridique gratuite pour vos membres et le public que vous aidez.
- Bureau
- Point justice- centres sociaux ALBI 10 km
- Adresse
- 10 rue Francoise Dolto, 81000 ALBI
- Autres
-
Le plus proche de Bernac, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Point-justice du tribunal judiciaire d'Albi, ALBI 10 km
- Point-justice en France services d'Albi, ALBI 10 km
- Point justice- centre social- l'atelier- ALBI, ALBI 12 km
- Point-justice FRANCE SERVICE GAILLAC, GAILLAC 12 km
Voir les 25 autres ->
- Point justice- maison de quartier le Marranel - ALBI, ALBI 12 km
- Point justice visio en France services CADALEN, CADALEN 13 km
- Point justice- maison de quartier- la Renaudié- Albi, ALBI 13 km
- Point-justice FRANCE SERVICES SEGALA TARNAIS, CARMAUX 15 km
- Point-justice visio en France services VAL 81, VALENCE D'ALBIGEOIS 18 km
- Point justice visio- France services Lisle sur Tarn, LISLE SUR TARN 21 km
- Point-justice visio en France services CAUSSE, VAOUR 22 km
- Point-justice FRANCE SERVICE GRAULHET, GRAULHET 22 km
- Point justice visio- FRANCE SERVICES MIRANDOL BOURGNOUNAC, MIRANDOL BOURGNOUNAC 23 km
- Point-justice en France services CENTRE TARN, REALMONT 24 km
- Point justice visio- France services l'Escale de la 4C, LES CABANNES 26 km
- Point-justice en France services de Lavaur, LAVAUR 33 km
- Point-justice visio- France services Lautrecois pays d'agout, SERVIES 33 km
- Point-justice en visio France services d'Alban, ALBAN 35 km
- Point-justice en visio- France services de Saint-Pierre-de-Trivisy, SAINT PIERRE DE TRIVISY 40 km
- Point justice visio- FRANCE SERVICES SEMALENS, SEMALENS 42 km
- Point-justice FRANCE SERVICE CASTRES, CASTRES 43 km
- Point-justice en visio - France services de Puylaurens, PUYLAURENS 43 km
- Point justice visio FRANCE SERVICES VABRE, VABRE 44 km
- Point justice visio en France services BRASSAC, BRASSAC 53 km
- Point justice visio en France services DOURGNE, DOURGNE 53 km
- Point justice visio - France services Aussillon, AUSSILLON 57 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Mazamet, MAZAMET 59 km
- Point-justice en visio France services de Lacaune, LACAUNE 60 km
- Point justice visio en France services Saint Amans Soult, SAINT AMANS SOULT 65 km
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Maison de justice et du droit (MJD)
Accès au droit, médiation et aide aux victimes près de chez vous.
- Bureau
- Maison de justice et du droit de Mazamet 59 km
- Adresse
- 41 RUE GALIBERT PONS, 81200 MAZAMET
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet 12 km
- Adresse
- Le Nay-Técou, 81600 Gaillac
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h15, 13h45 -> 17h30
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Cagnac-les-Mines 9,6 km
- Adresse
- 1 place du 8 Mai 1945, 81130 Cagnac-les-Mines
- Autres
-
Le plus proche de Bernac, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Albi (itinérant), Albi 10 km
- France services - Albi, Albi 10 km
- France services - Gaillac, Gaillac 12 km
- France services - Cadalen, Cadalen 13 km
Voir les 9 autres ->
- France services - Cabannes - Escale de la 4C, Les Cabannes 14 km
- France services - Carmaux, Carmaux 15 km
- France services - Saint-Juéry, Saint-Juéry 15 km
- France services - Lisle-sur-Tarn, Lisle-sur-Tarn 21 km
- France services - Vaour, Vaour 22 km
- France services - Mirandol-Bourgnounac, Mirandol-Bourgnounac 24 km
- France services - Réalmont, Réalmont 24 km
- France services - Valence-d'Albigeois, Valence-d'Albigeois 30 km
- France services - Alban, Alban 35 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département DROITS CIVIQUES
Conseil départemental d'accès au droit (CDAD)
Accès au droit dans le département : points-justice, consultations gratuites.
- Bureau
- Conseil départemental d'accès au droit du Tarn 10 km
- Adresse
- PLACE LAPEROUSE, 81000 ALBI
Département DROITS CIVIQUES
Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)
Information juridique et accompagnement des femmes et des familles.
- Bureau
- Tarn - Castres 10 km
- Adresse
- 34 rue Milhau-Ducommun, 81100 Castres
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les centres d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) exercent une mission d’intérêt général, déléguée par l’État, visant à faciliter l’accès aux droits des femmes et à favoriser leur insertion socio-économique.
Les CIDFF proposent des services d’accueil, de conseil et d’accompagnement dans les domaines suivants :
-accès au droit ;
-lutte contre les violences ;
-emploi, formation et création d’entreprise ;
-éducation et citoyenneté ;
-vie familiale et parentalité ;
-santé et sexualité.
La fédération nationale des CIDFF regroupe aujourd’hui 98 associations locales et 13 fédérations régionales, qui animent ensemble plus de 2 300 permanences réparties sur l’ensemble du territoire français.
Département DROITS CIVIQUES
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDDFE)
Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les violences : appels à projets et soutien.
- Bureau
- Tarn 9,9 km
- Adresse
- DDETSPP, 18 avenue Maréchal-Joffre, 81000 Albi
+ Présentation de l'annuaire
La délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité femmes-hommes (DDDFE) met en œuvre au niveau départemental la stratégie nationale d'égalité entre les femmes et les hommes.
Son action est structurée autour de 3 axes d'intervention :
- Protection des droits et lutte contre les violences faites aux femmes.
- Accès à l'emploi et à l'égalité professionnelle.
- Lutte contre les stéréotypes femmes-hommes et diffusion d'une culture de l'égalité.
La DDDFE est rattachée à la direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité (DRDFE) et dépend du ministère chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département DROITS CIVIQUES
Bureau d'aide aux victimes (BAV)
Accueil et orientation des victimes d'infractions au tribunal.
- Bureau
- Bureau d'aide aux victimes du tribunal judiciaire d'Albi 10 km
- Adresse
- PLACE LAPEROUSE, 81000 ALBI
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Tarn (Castres) 43 km
- Adresse
- Greffe des associations, Sous-préfecture de Castres, 16 boulevard Georges-Clemenceau, 81100 Castres
- Horaires
-
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Tarn 10 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 69 avenue du Maréchal-Foch, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Tarn 10,0 km
- Adresse
- Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES), DSDEN du Tarn, 69 avenue Maréchal Joffre, 81000 Albi
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Comité départemental olympique et sportif du Tarn 9,2 km
- Adresse
- 148 avenue Dembourg, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 17h30
Ven.8h30 -> 12h30, 13h30 -> 16h30
Département
Mission d'accueil et d'information des associations (MAIA)
Premier accueil des associations : informer, orienter vers le bon interlocuteur.
- Bureau
- Tarn 9,9 km
- Adresse
- Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations, 18, avenue Maréchal-Joffre, Cité administrative, 81013 Albi Cedex 9
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h15 -> 11h15, 14h -> 16h
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Tarn 10 km
- Adresse
- Hôtel du département, 35 Lices Georges-Pompidou, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Maison du département
L'antenne locale du département : informations, aides et relais près de chez vous.
- Bureau
- Tarn - Albi 1 et 3 9,7 km
- Adresse
- 17 bis rue Charles Portal, 81011 Albi
- Horaires
-
Lun.14h -> 17h
Mar. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Bernac, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison du département - Tarn - Albi 2, Albi 10 km
- Maison du département - Tarn - Gaillac, Gaillac 12 km
- Maison du département - Tarn - Carmaux, Carmaux 15 km
- Maison du département - Tarn - Graulhet, Graulhet 22 km
Voir les 5 autres ->
- Maison du département - Tarn - Lavaur, Lavaur 33 km
- Maison du département - Tarn - Puylaurens, Puylaurens 43 km
- Maison du département - Tarn - Castres 1 et 2, Castres 43 km
- Maison du département - Tarn - Brassac, Brassac 53 km
- Maison du département - Tarn - Mazamet, Mazamet 59 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons du département sont des antennes locales du conseil départemental.
Leurs missions sont d’accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le département : aides sociales, transports, culture, formation.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Albi 12 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 209 rue du Roc, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Mar.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
Mer.8h30 -> 12h
Jeu.8h30 -> 12h, 13h30 -> 16h
Ven.8h30 -> 12h
Réception physique uniquement sur rendez-vous à compter du 1er janvier 2025.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région DROITS CIVIQUES
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Accueil et intégration des étrangers : contrat d'intégration, cours de français.
- Bureau
- Direction territoriale de Toulouse (dép. 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82) 59 km
- Adresse
- 7 rue Arthur-Rimbaud, CS 40310, 31203 Toulouse Cedex 2
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h, 13h30 -> 17h
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Occitanie 62 km
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal-Juin, 31400 Toulouse
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 18h
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Maison de la région
L'antenne locale de la région : informations sur ses aides et ses appels à projets.
- Bureau
- Occitanie - Albi 10 km
- Adresse
- 39 lices Georges Pompidou, 81000 Albi
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 14h -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Bernac, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Maison de la région - Occitanie - Montauban, Montauban 54 km
- Maison de la région - Occitanie - Rodez, Rodez 62 km
- Maison de la région - Occitanie - Cahors, Cahors 71 km
- Maison de la région - Occitanie - Figeac, Figeac 72 km
Voir les 11 autres ->
- Maison de la région - Occitanie - Millau, Millau 86 km
- Maison de la région - Occitanie - Carcassonne, Carcassonne 87 km
- Maison de la région - Occitanie - Foix, Foix 116 km
- Maison de la région - Occitanie - Narbonne, Narbonne 116 km
- Maison de la région - Occitanie - Béziers, Béziers 118 km
- Maison de la région - Occitanie - Auch, Auch 121 km
- Maison de la région - Occitanie - Mende, Mende 133 km
- Maison de la région - Occitanie - Perpignan, Perpignan 156 km
- Maison de la région - Occitanie - Tarbes, Tarbes 176 km
- Maison de la région - Occitanie - Nîmes, Nîmes 188 km
- Maison de la région - Grand Est - Verdun, Verdun 632 km
+ Présentation de l'annuaire
Les maisons de la région sont des antennes locales du conseil régional.
Leurs missions sont :
-d'accueillir et d’informer sur les services et dispositifs proposés par le conseil régional : formation, emploi, transports, culture, environnement, développement économique ;
-d'accompagner les démarches administratives liées aux aides régionales : bourses étudiantes, subventions, dispositifs pour les entreprises, soutien aux projets locaux ;
-de favoriser le dialogue entre la région et les acteurs du territoire en organisant des permanences, des réunions ou des événements.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Occitanie 152 km
- Adresse
- DRAJES, 190 avenue du Père Soulas, 34000 Montpellier