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Commune
Mairie
Salles et matériel, autorisations de buvette et de manifestation, subventions de la commune.
- Bureau
- Saint-Martin-Osmonville < 1 km
- Adresse
- 9 route de la Libération, 76680 Saint-Martin-Osmonville
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 14h -> 19h
Jeu.9h -> 12h
Ven.9h -> 12h, 14h -> 19h
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Point-justice
Information juridique gratuite pour vos membres et le public que vous aidez.
- Bureau
- Point-justice en France services de Buchy 7,3 km
- Adresse
- 171 Grande rue, 76750 BUCHY
- Autres
-
Le plus proche de Saint-Martin-Osmonville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- Point-justice en France services de Bellencombre, BELLENCOMBRE 9,4 km
- Point-justice en France services de Neuchâtel-en-Bray, NEUFCHÂTEL-EN-BRAY 15 km
- Point-justice en France services de Londinières, LONDINIÈRES 23 km
- Point-justice en France services de Notre-Dame-de-Bondeville, NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE 24 km
Voir les 42 autres ->
- Point-justice des restos du cœur Saint Hilaire de Rouen, ROUEN 26 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Rouen, ROUEN 26 km
- Point-justice médiation familiale de Rouen, ROUEN 26 km
- Point-justice de Barentin, BARENTIN 27 km
- Point-justice en France services de Bacqueville-en-Caux, BACQUEVILLE-EN-CAUX 27 km
- Point-justice pénitentiaire de Rouen, ROUEN 28 km
- Point-justice des voyageurs de la Métropole rouennaise, SOTTEVILLE-LÈS-ROUEN 28 km
- Point-justice en France services Sotteville-les-Rouen, SOTTEVILLE-LÈS-ROUEN 28 km
- Point-justice en France services d'Envermeu, ENVERMEU 28 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Canteleu, CANTELEU 28 km
- Point-justice en France services de Yerville, YERVILLE 29 km
- Point-justice du Centre social Saint Julien du Petit Quevilly, LE PETIT-QUEVILLY 30 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Saint-Etienne-du-Rouvraix, SAINT ETIENNE DU ROUVRAY 32 km
- Point-justice en France services d'Oissel, OISSEL 34 km
- Point-justice en France services de Gournay-en-Bray, GOURNAY-EN-BRAY 35 km
- Point-justice de Dieppe, DIEPPE 36 km
- Point-justice d'Aumale, AUMALE 36 km
- Point-justice en France services de Fontaine-le-Dun, FONTAINE-LE-DUN 38 km
- Point-justice en France services de Doudeville, DOUDEVILLE 38 km
- Point-justice en France services d'Yvetot, YVETOT 38 km
- Point-justice en France services du Trait, LE TRAIT 40 km
- Point-justice en France services de Blangy-sur-Bresle, BLANGY-SUR-BRESLE 40 km
- Point-justice en France services de Sahurs, SAHURS 40 km
- Point-justice en France services de Jumièges, JUMIÈGES 42 km
- Point-justice en France services de Rives-en-Seine (Caudebec en Caux), RIVES-EN-SEINE 43 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit d'Elbeuf-sur-Seine, ELBEUF 44 km
- Point-justice en France services d'Eu, EU 47 km
- Point-justice en France services de Saint-Valéry-en-Caux, SAINT-VALERY-EN-CAUX 49 km
- Point-justice de Cany-Barville, CANY-BARVILLE 50 km
- Point-justice en France services de Terres de Caux, TERRES-DE-CAUX 51 km
- point-justice de Lillebonne, LILLEBONNE 56 km
- Point-justice en France services de Valmont, VALMONT 58 km
- Point-justice de Bolbec, BOLBEC 60 km
- Point-justice en France services de Goderville, GODERVILLE 67 km
- Point-justice Maison de la justice et du droit de Fécamp, FÉCAMP 67 km
- Point-justice en France services de Saint-Romain-de-Colbosc, SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC 69 km
- Point-justice pénitentiaire du Havre, SAINT-AUBIN-ROUTOT 72 km
- Point-justice en France services de Criquetot-l'Esneval, CRIQUETOT-L'ESNEVAL 74 km
- Point-justice en France services de Gonfreville-l'Orcher, GONFREVILLE-L'ORCHER 78 km
- Point-justice en France services d'Etretat, ÉTRETAT 79 km
- Point-justice en France services de Montivilliers, MONTIVILLIERS 80 km
- Point-justice des voyageurs du Havre, LE HAVRE 84 km
Intercommunalité DROITS CIVIQUES
Maison de justice et du droit (MJD)
Accès au droit, médiation et aide aux victimes près de chez vous.
- Bureau
- Maison de justice et du droit de Rouen 26 km
- Adresse
- 04 RUE DE GERMONT, 76000 ROUEN
Intercommunalité
Intercommunalité (EPCI)
Subventions et équipements de l'intercommunalité, selon ses compétences : sport, culture, jeunesse.
- Bureau
- Communauté de communes - Bray Eawy 15 km
- Adresse
- 7 rue du Pot-d'Étain, 76270 Neufchâtel-en-Bray
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h, 14h -> 17h
Intercommunalité
France services
Aide aux démarches administratives en ligne, près de chez vous.
- Bureau
- Bellencombre (itinérant) 9,4 km
- Adresse
- Centre social Caravelles, 24 rue de l'Audience, 76680 Bellencombre
- Horaires
-
Lun. -> Jeu.9h15 -> 12h30, 13h30 -> 17h
Ven.13h30 -> 17h
- Autres
-
Le plus proche de Saint-Martin-Osmonville, à vol d'oiseau : ce n'est pas forcément le service de rattachement.
- France services - Neufchâtel-en-Bray, Neufchâtel-en-Bray 15 km
- France services - Londinières, Londinières 23 km
- France services - Bacqueville-en-Caux (itinérant), Bacqueville-en-Caux 27 km
- France services - Envermeu, Envermeu 28 km
Voir les 7 autres ->
- France services - Dieppe, Dieppe 33 km
- France services - Gournay-en-Bray, Gournay-en-Bray 35 km
- France services - Fontaine-le-Dun, Fontaine-le-Dun 38 km
- France services - Blangy-sur-Bresle, Blangy-sur-Bresle 40 km
- France services - Blangy-sur-Bresle (itinérant) - Espace numérique, Blangy-sur-Bresle 40 km
- France services - Eu, Eu 47 km
- France services - Saint-Valery-en-Caux, Saint-Valery-en-Caux 49 km
+ Présentation de l'annuaire
Les conseillers France services vous accompagnent dans les principales démarches administratives quotidiennes des 12 partenaires nationaux : Allocations familiales, ANTS, Assurance retraite, Assurance Maladie, Chèque énergie, Finances publiques, France Travail, France Rénov', La Poste, MSA, point-justice et URSSAF.
Ils répondent à vos questions et vous orientent si besoin vers des partenaires locaux. Ils débloquent des situations complexes en s'appuyant sur un correspondant au sein des réseaux partenaires France services. Ils mettent à votre disposition des outils informatiques et vous accompagnent à l'utilisation de ces outils : création d'une adresse électronique, impression ou scan de pièces nécessaires à la constitution de dossiers administratifs…
Département DROITS CIVIQUES
Conseil départemental d'accès au droit (CDAD)
Accès au droit dans le département : points-justice, consultations gratuites.
- Bureau
- Conseil départemental d'accès au droit de Seine Maritime 26 km
- Adresse
- 1 PLACE FOCH, 76000 ROUEN
Département DROITS CIVIQUES
Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)
Information juridique et accompagnement des femmes et des familles.
- Bureau
- Seine-Maritime 27 km
- Adresse
- 33 rue du Pré-de-la-Bataille, 76000 Rouen
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 12h30, 13h30 -> 17h
+ Présentation de l'annuaire
Les centres d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) exercent une mission d’intérêt général, déléguée par l’État, visant à faciliter l’accès aux droits des femmes et à favoriser leur insertion socio-économique.
Les CIDFF proposent des services d’accueil, de conseil et d’accompagnement dans les domaines suivants :
-accès au droit ;
-lutte contre les violences ;
-emploi, formation et création d’entreprise ;
-éducation et citoyenneté ;
-vie familiale et parentalité ;
-santé et sexualité.
La fédération nationale des CIDFF regroupe aujourd’hui 98 associations locales et 13 fédérations régionales, qui animent ensemble plus de 2 300 permanences réparties sur l’ensemble du territoire français.
Département DROITS CIVIQUES
Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité (DDDFE)
Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les violences : appels à projets et soutien.
- Bureau
- Seine-Maritime 27 km
- Adresse
- DRDFE, Préfecture de région, 7 place de la Madeleine, 76000 Rouen
+ Présentation de l'annuaire
La délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité femmes-hommes (DDDFE) met en œuvre au niveau départemental la stratégie nationale d'égalité entre les femmes et les hommes.
Son action est structurée autour de 3 axes d'intervention :
- Protection des droits et lutte contre les violences faites aux femmes.
- Accès à l'emploi et à l'égalité professionnelle.
- Lutte contre les stéréotypes femmes-hommes et diffusion d'une culture de l'égalité.
La DDDFE est rattachée à la direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité (DRDFE) et dépend du ministère chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes.
Département DROITS CIVIQUES
Bureau d'aide aux victimes (BAV)
Accueil et orientation des victimes d'infractions au tribunal.
- Bureau
- Bureau d'aide aux victimes du tribunal judiciaire de Rouen 26 km
- Adresse
- 34 RUE AUX JUIFS, 76000 ROUEN
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h30 -> 12h30, 13h30 -> 15h30
Département
Greffe des associations
Déclarer la création, une modification ou la dissolution, obtenir un récépissé.
- Bureau
- Seine-Maritime (Rouen) 27 km
- Adresse
- Bureau des associations, Préfecture de Seine-Maritime, 7 place de la Madeleine, 76000 Rouen
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 16h
Sur rendez-vous.
+ Présentation de l'annuaire
Le greffe des associations est responsable de la réception et de la gestion des déclarations de création, de modification et de dissolution des associations. Il assure également la mise à jour du Répertoire National des Associations (RNA), qui centralise les informations sur les associations loi 1901. Le greffe fournit des conseils et un accompagnement administratif aux associations pour les aider dans leurs démarches. Ces services sont généralement assurés par les préfectures et sous-préfectures.
Département
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES)
Agrément jeunesse et sport, accueils collectifs de mineurs, fonds pour le développement de la vie associative (FDVA).
- Bureau
- Seine-Maritime 28 km
- Adresse
- Rectorat - DSDEN, 5 place des Faïenciers, 76100 Rouen
- Horaires
-
Lun. -> Ven.8h30 -> 12h15, 13h15 -> 16h30
+ Présentation de l'annuaire
Le service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports est compétent en matière de politiques relatives à la jeunesse, aux sports, à la vie associative, à l'engagement civique et à l'éducation populaire. A ce titre, il assure le secrétariat de la commission départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative et met en œuvre dans le département les politiques relatives : au service civique, à la réserve civique et au service national universel. Il apporte son concours au délégué territorial de l'Agence du service civique et au préfet de département, pour la mise en œuvre des missions de ce groupement d'intérêt public ; à la promotion, au développement, à l'organisation, à l'accès et au contrôle des activités physiques et sportives, au développement maîtrisé des sports de nature, à la prévention des incivilités et à la lutte contre la violence dans le sport. Il apporte son concours, le cas échéant, au délégué territorial de l'Agence nationale du sport ; à la qualité éducative des accueils collectifs de mineurs et à la sécurité physique et morale des mineurs qui y sont accueillis ; à l'animation des actions en faveur de l'engagement, de l'initiative, de l'expression, de l'information, de l'autonomie et de la mobilité internationale de la jeunesse ; au développement et à l'accompagnement de la vie associative, du bénévolat et du volontariat ainsi qu'à la promotion de l'éducation populaire aux différents âges de la vie.
Département
Délégué départemental à la vie associative (DDVA)
Conseil sur la vie associative et le bénévolat, appels à projets du FDVA.
- Bureau
- Seine-Maritime 28 km
- Adresse
- DSDEN 76, 5 place des Faïenciers, 76000 Rouen
+ Présentation de l'annuaire
Le Délégué départemental à la vie associative (DDVA) est chargé d’animer, de coordonner et de développer la vie associative dans le département, notamment à travers les missions suivantes : piloter la Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) ; assurer la coordination entre les divers dispositifs créés au service du développement associatif ; recueillir les besoins et attentes des associations ; observer les évolutions du milieu associatif local. Depuis 2021, le DDVA est intégré au Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) qui est rattaché à la Direction des services départementaux de l’Education nationale (DSDEN).
Département
Centre de ressources et d'information des bénévoles (CRIB)
Conseil aux bénévoles et aux dirigeants : gestion, statuts, emploi, comptabilité.
- Bureau
- Association Oxygène 35 km
- Adresse
- Immeuble Christophe-Colomb 2, Avenue Claude-Debussy, 76370 Neuville-lès-Dieppe
- Horaires
-
Lun.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Mar.13h30 -> 17h30
Mer. -> Ven.9h -> 12h, 13h30 -> 17h30
Département
Conseil départemental
Subventions du département : solidarité, culture, sport, jeunesse, selon ses politiques.
- Bureau
- Seine-Maritime 27 km
- Adresse
- Hôtel du département, Quai Jean-Moulin, 76000 Rouen
- Horaires
-
Lun. -> Ven.9h -> 17h (Accueil téléphonique de 8h à 18h.)
+ Présentation de l'annuaire
Le Conseil départemental, assemblée élective qui administre le département, rassemble les conseillers départementaux, élus par circonscription (canton) au suffrage universel direct pour six ans dans le cadre d'un scrutin majoritaire binominal (un homme et une femme obligatoirement) à deux tours. Les principales compétences du Conseil départemental sont l’action sociale (protection de l'enfance, Revenu social de solidarité RSA), la voirie, l’éducation (gestion des collèges), la culture, le développement local, le logement, le tourisme, le financement des SDIS (sapeurs-pompiers), etc.
Département
Service des impôts des entreprises (SIE)
Fiscalité de l'association : impôts commerciaux, déclaration annuelle des reçus de dons.
- Bureau
- Dieppe 35 km
- Adresse
- Centre des finances publiques, 6 boulevard Georges-Clemenceau, 76200 Dieppe
- Horaires
-
Accueil du public uniquement sur Rendez-vous du lundi au vendredi de 9h à 12h et le mardi et le jeudi de 14h à 16h30.
+ Présentation de l'annuaire
Le service des impôts des entreprises (SIE) est chargé de la gestion des obligations fiscales des entreprises et des professionnels en France. Il est l’interlocuteur privilégié des usagers professionnels :
-quelle que soit leur activité : commerciale, industrielle, libérale, artisanale, agricole, location meublée professionnelle ou non professionnelle ;
-et quelle que soit leur forme juridique : micro-entreprise, entreprise individuelle, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL), société (SA, SARL, SAS, SASU, SEL, SCI, etc.).
Le SIE est le service gestionnaire du dossier fiscal de l’usager professionnel en lien avec ses démarches administratives, notamment le dépôt de ses déclarations et le paiement des principaux impôts et taxes dus par les professionnels :
-la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ;
-l’impôt sur les sociétés (IS) ;
-les impôts locaux des professionnels (la cotisation foncière des entreprises (CFE), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)) ;
-la taxe sur les salaires (TS), etc.
Services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), les SIE sont répartis sur l’ensemble du territoire et ont chacun une compétence géographique propre.
Région DROITS CIVIQUES
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Accueil et intégration des étrangers : contrat d'intégration, cours de français.
- Bureau
- Direction territoriale de Rouen (dép. 27, 76) 28 km
- Adresse
- 5e étage, Immeuble Montmorency 1, 15 place de la Verrerie, 76100 Rouen
- Horaires
-
Lun.8h30 -> 12h
Mar.8h30 -> 12h (Accueil physique uniquement.)
Jeu.9h -> 12h (Accueil téléphonique les mercredi et vendredi matin de 9h à 12h, les lundi mardi et jeudi après-midi de 13h à 16h30.)
Région
Conseil régional
Subventions et appels à projets de la région : formation, culture, sport, environnement.
- Bureau
- Normandie 130 km
- Adresse
- Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, 14000 Caen
+ Présentation de l'annuaire
Le conseil régional est l'assemblée délibérante de la région. Il est composé des conseillers régionaux, élus au suffrage universel direct pour six ans, qui se réunissent une fois par trimestre. Le conseil régional intervient dans les domaines de compétences de la région : le transport, qui est désormais le premier poste budgétaire des régions ; l'enseignement secondaire et supérieur (construction, entretien et équipement des lycées) ; la formation professionnelle, l'apprentissage et l'alternance ; le développement économique et l'innovation ; l'aménagement du territoire et l'environnement ; la gestion des programmes européens ; le sport et la culture ; le tourisme.
Région
Délégué régional à la vie associative (DRVA)
Politique régionale de la vie associative, coordination des délégués départementaux.
- Bureau
- Normandie 130 km
- Adresse
- DRAJES, 2 place Jean Nouzille, 14000 Caen